relative à l'acquisition d'éléments d'actifs de la société Danzel World Automobile par la société Metin Holding

Daniel Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de civilement responsable de son fils David Y..., 6 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est ZUP de la Rode, ...,

en outre que Michel X... avait usé du compte et du crédit de la société pour régler des factures personnelles, ce qui occasionnait à la société un préjudice de 280.124,87 francs ; qu'en avril 1998, Daniel

Daniel, - LA SOCIETE COMMERCIALE DE SPIRITUEUX ET DE SERVICE (CDS), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 mars 1999, qui, pour contrefaçon

Julien, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 11 juillet 1991, qui, dans l'information suivie contre Daniel X..., du chef de faux en

Ljubomir X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société des Transports Daniel Meyer, société anonyme, dont le siège est ...,

Daniel, - Z... Francis, - A...

convenue préalablement (arrêt attaqué, page 8, 6)" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'après avoir constaté qu'un géomètre-expert, Daniel

débats évoquant ces faits de viol se feraient à huis clos ; qu'après que les portes de la salle d'audience ont été closes, le président a interrogé les accusés, Christophe Ancel, Sébastien Bodin, Daniel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Daniel Feron, dont le siège

Daniel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 26 mai 1994 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de falsification de chèques et usage, falsification

Daniel X..., contre l'arrêt n° 762 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2016, qui, pour excès de vitesse, l'a déclaré pécuniairement redevable de trois amendes

Daniel X..., domicilié [...] , 3°/ à Mme Y... X..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Mme Y... X... et MM.

Paul et Daniel Y..., sont intervenus à l'instance ; Attendu que Mme A... et MM.

Daniel B..., 5 / de Mme Fabienne C..., 6 / de M. Aristide E..., 7 / de M. Alexandre H..., 8 / de M. Jean-Marc J..., 9 / de M. Christian I..., 10 / de M. K... G..., 11 / de M.

[T] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 25 juin 2011. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Daniel X..., dont le siège est ...,

Daniel X..., exploitant un commerce de pompes funèbres sous l'enseigne "Pompes funèbres libres Michel Y...", demeurant à Montluçon (Allier), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1989 par la