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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92185
19 mars 2015
19 mars 2015
née le 03 Janvier 1949 à ISLE SUR LA SORGUE (84800) ... 84800 LAGNES Représentée par Me Christophe MILHE-COLOMBAIN, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMÉS : Monsieur Philippe
Source officielleJCP
6866f1e3d33109fd079b7883
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Christophe MILHE-COLOMBAIN, avocat au barreau de CARPENTRAS DEFENDEUR M.
Source officielleJCP
6866f1e6d33109fd079b78ce
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 6] [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Me Christophe MILHE-COLOMBAIN, avocat au barreau de CARPENTRAS DEFENDEUR M.
Source officielle1re chambre sociale
67f753e4eb05d6bf6564da56
9 avril 2025
9 avril 2025
représentant légal en exercice et dont le siège social est situé : [Adresse 3] Représentée par Me Raymond RUDIO de la SCP BRUNET - RUDIO - GRAVELLE, avocat au barreau de GRASSE, substituée par Me Charlène COLOMBAIN
Source officielleSection des Référés
69600ee8cdc6046d47ab694c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
01340 - N° Portalis DB3T-W-B7J-WKCF CODE NAC : 54G - 2B AFFAIRE : [Z] [M] C/ [T] [J] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2500098_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il résulte de l’instruction, et notamment des photographies produites aux débats, que compte tenu du bombement de la façade du 3ème étage, des menuiseries déformées, du décollement des enduits et colombages
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4762
24 juin 2003
24 juin 2003
.) - 13669/03 Decision 24.6.2003 [Section II] Article 3 Expulsion Expulsion to country of origin of an HIV-positive drug offender: inadmissible The applicant is a Colombian national who was convicted of
Source officielle9ème chambre
DTA_2200380_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
première part, de désigner zones vulnérables l'ensemble des communes du bassin hydrogéologique du Cusancin, du haut-Doubs, de la haute-Loue, des rivières la Furieuse et la Cuisance, du Dessoubre et de la Colombine
Source officielleCHAMBRE JAF CAB2-divorce
697dee2dcdc6046d47617ae7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUGEMENT DE DIVORCE PARTIES : DEMANDERESSE Madame [K] [W] épouse [D] née le [Date naissance 6] 1978 à [Localité 11] (TUNISIE) [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Maître Marie-hélène COLLOMBAR
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008182766
8 décembre 2003
8 décembre 2003
Yves X, demeurant au GSMA de Mayotte BP 208 à Combani (97680 cedex) ; M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006272
23 mai 2007
23 mai 2007
novembre 2005 et 27 janvier 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE LA CONFLUENCE DROME-RHONE, dont le siège est 21, Chemin du Colombier
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2503391_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
A... résidait à Colombier-le-Vieux, dans le département de l’Ardèche. Il n’a été ni placé en rétention ni assigné à résidence.
Source officiellesoc
613721accd580146773f5ef7
10 décembre 1991
10 décembre 1991
établissements Louis X..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (21e chambre B), au profit de : 1°) Mme Danièle Y..., demeurant 3, domaine du Colombier
Source officiellesoc
6137222bcd580146773facae
7 avril 1994
7 avril 1994
prud'hommes d'Annonay (section industrie), au profit : 1 / de Mme Martine Y..., demeurant à Saint-Peray, Cornas (Ardèche), 13, hameau de la Viale, 2 / de Mme Brigitte X..., demeurant à Saint-Félicien, Colombier-le-Vieux
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2302364_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
B était placé au centre de rétention de Lyon Saint-Exupéry situé sur la commune de Colombier-Saugnieu dans le département du Rhône, et que depuis sa libération du centre de rétention, M.
Source officiellesoc
6137237acd5801467740a47c
2 mai 2000
2 mai 2000
Rino YP..., demeurant Palais Saint-Antoine Colombani, bâtiment B, Danesi, 20200 Bastia, 24 / de M. Joseph XK..., demeurant ..., 25 / de M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00059_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
F G, en son nom personnel et en celui de Mme C G, sa sœur, dont il se dit l'ayant-droit, et Mme E G, représentés par Me Colombani, demandent à la Cour d'ordonner à la commune de Pietralba de remettre
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008172907
5 février 2004
5 février 2004
tant qu'il fixe après le 31 janvier 2004 la date de clôture de la chasse aux turdidés (merle noir et grives) et après le 10 février 2004 la date de clôture de la chasse aux pigeons ramier, biset et colombin
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101692_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
modification de l'aspect extérieur des façades des lots n° 5, 7, 8 et 9 de l'ensemble immobilier dont elle est propriétaire en vue, notamment, de la rénovation et la mise en peinture des boiseries, faux-colombages
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007992938
7 avril 1999
7 avril 1999
Jean-François G..., demeurant à Saint-Barthélémy-de-Séchélienne, par Mme Brigitte S..., demeurant Ile Falcon à Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, par M. et Mme Antonio et Colombina XB..., demeurant Ile Falcon
Source officiellePage 36 sur 82