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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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S, en date du 14 janvier 2002, qui, dans l'information suiviec/Marie- France Y
61372635cd58014677423cbe
26 février 2003
26 février 2003
pouvant corroborer un hématome localisé en voie de régression" ; que s'il est constant qu'une erreur a été commise dans la retranscription des dimensions de la zone hypoéchogène sur le certificat, les clichés
Source officiellecr
61372647cd5801467742454b
25 janvier 2005
25 janvier 2005
d'entrée et de fuite exigé par l'arrêté et l'article L. 432-5, alinéa 1er, du Code de l'environnement et constaté comme inexistant par les agents du CSP, que si les prévenus illustrent, par le biais de clichés
Source officielle8ème chambre
DTA_2303511_20240209
9 février 2024
9 février 2024
C, représenté par Me de Clerck, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501744_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juin 2025, Mme A B, représentée par Me de Clerck, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L.521
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2104274_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
A B, représenté par Me de Clerck, dans le dernier état de ses écritures, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 10 avril 2021 par laquelle la préfète du Val-de-Marne a refusé de
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-108086
2 décembre 2011
2 décembre 2011
The examination of the violation of Article 13 continues in the framework of the De Clerck group of cases. III.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0224DEC003431602
24 février 2005
24 février 2005
22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 34316/02 présentée par Roger et Dominiek DE CLERCK
Source officielle1ère chambre
DTA_2209174_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
B D, représenté par Me de Clerck, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 octobre 2022 par lequel le préfet de l'Essonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89618
26 juin 2007
26 juin 2007
né le 10 Mars 1948 à AVIGNON (84000) ... 84140 MONTFAVET représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP BROQUERE DANTHEZ DE CLERCQ COMTE, avocats au barreau de NIMES
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01803_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
sous astreinte de 50 euros par jour de retard, et de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour pendant la durée de ce réexamen ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me de Clerck
Source officielle11ème chambre
DTA_2406029_20260224
24 février 2026
24 février 2026
F..., représentée par Me de Clerck, demande au tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler la décision implicite née le 29 mars 2024 par laquelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1023JUD002800910
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Ils indiquèrent que la TPN avait été contaminée par un agent pathogène, l’ enterobacter cloacae , qui avait provoqué chez les nouveau-nés une infection nosocomiale. 12.
Source officielleRéférés Premier Président
6a0fe9f1cdc6046d4787facc
21 mai 2026
21 mai 2026
de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [J] [Q] [Q] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Non comparant représenté par Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS,
Source officiellecr
édure pour violences volontaires suivie en août 2012c/M. X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03021
15 novembre 2017
15 novembre 2017
d'une fellation datés du 15 décembre 2009 à 10 heures 59 sur lesquels Edelweiss a cru se reconnaître, alors qu'elle était en classe aux date et heure de prise des clichés, rien ne permet d'affirmer que
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503466_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
reprise chirurgicale de laminectomie avec repositionnement de la vis a été réalisée le lendemain ; - un examen effectué le 3 mai 2024 a mis en évidence une bactériémie à Escherichia coli et Enterobacter cloacae
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2503909_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2025, Mme B A, représenté par Me De Clerck, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code
Source officiellecr
613726a2cd580146774273b8
11 mai 2005
11 mai 2005
devant les policiers et réitérés devant le magistrat instructeur, ne sont pas combattus de manière crédible par ses dénégations ultérieures ; que l'expert attribuait, de façon certaine à Marc X... les clichés
Source officiellecr
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18 décembre 2002
18 décembre 2002
des 12 janvier, 4 mars et 30 avril 1999, au préjudice des agences de la caisse d'épargne, et de la Société Générale et du CIC ; que, par ailleurs, des constatations matérielles, aveux, témoignages et clichés
Source officiellecr
6137258acd5801467741e9f0
1 mars 1993
1 mars 1993
de prêt a été établi, le 22 avril 1983, par Me B..., notaire associé à Marseille, que les demandeurs sont intervenus en qualité de cautions solidaires, C... et X... ayant signé l'acte à Toulon où un clerc
Source officiellecr
6137267acd58014677425e38
5 octobre 1999
5 octobre 1999
ascendants" ; qu' "elle appelle donc implicitement la population française à un nouveau combat" ; que Brigitte X..., observant que "nous voyons fleurir les mosquées un peu partout en France, alors que nos clochers
Source officiellePage 36 sur 74
CLEACH
16/06/2026
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LE CLEACH, Joël
10/03/2026
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LE CLEACH GWENAEL
08/02/2026
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CLEACH, Noël
27/01/2026
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CHAILLOUX, LE CLEACH, Joël
Acte en date du 29/12/2025 enregistré au quimper le 31/12/2025 sous le numéro 2025 50827 référence 2904P01 2025A01662 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Route du Letty 29950 Bénodet
15/01/2026
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