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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00632_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Si ce paysage varié est composé de vallons, boisements et plateaux, typiques de ce territoire, et est traversé par quelques chemins de grande randonnée, il ne fait pas l'objet d'une protection. 5.
Source officiellesoc
61372308cd5801467740490d
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Christophe E..., demeurant ..., 3°/ de Mme Maryse Z..., demeurant ..., 4°/ de Mme Monique J..., demeurant ..., appartement 219, 93110 Rosny-sous-Bois, 5°/ de Mme Christine K..., demeurant 7, allée
Source officiellesoc
6137234acd58014677407e1f
27 mai 1999
27 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1997
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ca
13 octobre 2006
13 octobre 2006
MEZEPO le 8 novembre 2007, comme soutenu, ces conclusions faisant seulement état d'un « bon à tirer » signé le 29 août 2005 par M.
Source officielleChambre 8/Section 3
661ebc2da0f635033634846d
16 avril 2024
16 avril 2024
FONCIERE CRONOS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christine GALLON, avocat au barreau de PARIS - P431, substituée par Me TURBERGUE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92787
29 septembre 2015
29 septembre 2015
§ Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS et PROCÉDURE Par acte du 10 mars 2009, la Caisse de crédit agricole du Centre Ouest (la Caisse) a consenti deux prêts à la société Construire en bois
Source officiellesoc
613723abcd5801467740cb57
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Coeuret, conseillers, M. Richard de La Tour, conseiller référendaire, M.
Source officielleRéférés
68e43642681ed727f2a69c0c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
00931 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UAIP MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00931 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UAIP NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Anne-Sophie BRUNET à Me Dédji KOUNDE à Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93536
28 septembre 2016
28 septembre 2016
née le 25 Octobre 1943 à BOIS BERNAR (62320) ... 78160 MARLY LE ROI ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO M. Emile U... E...
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Christian Mazet, 56°/ de M. Alain Mazouz, 57°/ de M. André Moret, 58°/ de M. Yvon Courivaud, 59°/ de M. Michel Ollier, 60°/ de M. Philippe Ollier, 61°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb6
23 mai 2011
23 mai 2011
née le 19 Septembre 1971 à DIJON (21000) ... 69620 LE BOIS D'OINGT représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Anne-laure GALLAPONT, avocat au barreau de LYON Date
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b5
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Monsieur Christian J... a été licencié par lettre du 20 novembre 1995 avec effet du 21 janvier 1996.
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9327
3 avril 2024
3 avril 2024
Après quoi, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 14 Février 2024.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60322f5d7780656614a703cd
29 mars 2018
29 mars 2018
de charpente en bois.
Source officielleChambre 4
69d6bedecdc6046d47910178
8 avril 2026
8 avril 2026
Jugement prononcé après débats publics, par mise à disposition au Greffe, par décision Rendue par défaut et en dernier ressort par Madame Christine SENDRA.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Madame Catherine TT... veuve UU... ès qualités d'ayant droit de monsieur Christian UU..., né le [...]
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00637_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par suite, c'est à bon droit que l'administration a remis en cause le bénéfice de l'avantage fiscal dont Mme A et M. D avaient bénéficié au titre de l'année 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c9c
8 juin 2007
8 juin 2007
CHRISTIAN B..., Notaire associé, désigné par jugement du tribunal de grande instance de CHARTRES du 23 février 2000 ... aux Juifs BP 38 28210 NOGENT LE ROI 2/ SCP CHRISTIAN B... ... 28170 CHATEAUNEUF
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b77
8 juin 2007
8 juin 2007
CHRISTIAN B..., Notaire associé, désigné par jugement du tribunal de grande instance de CHARTRES du 23 février 2000 ... aux Juifs BP 38 28210 NOGENT LE ROI 2 / SCP CHRISTIAN B... ... 28170 CHATEAUNEUF
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63b7cc966b63637c907b7904
5 janvier 2023
5 janvier 2023
et diligences de son gérant, immatriculée au RCS PERIGUEUX B 456.145.120 dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par Me Chantal DAVID, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Christian
Source officiellePage 36 sur 191