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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-186744
10 septembre 2018
10 septembre 2018
Khalikov, lawyers practising in Moscow and Naberezhnyye Chelny, Republic of Tatarstan.
Source officielleciv3
60794d0b9ba5988459c47e6f
10 juillet 2002
10 juillet 2002
des conclusions que ses constatations rendaient inopérantes, légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois ; Condamne le Syndicat des copropriétaires du 6, rue de Chézy
Source officielle1re Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2312088_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
A B, représenté par Me Chelly, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler les arrêtés du 24 mai 2023 par lesquels le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français sans délai
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2512632_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
A..., représenté par Me Chelly, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2514329_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
A..., représenté par Me Chelly, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2514346_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
A..., agissant au nom de leur fille mineure D..., représentés par Me Chelly, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative :
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2502153_20250211
11 février 2025
11 février 2025
B A, représenté par Me Chelly, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision implicite
Source officielleciv2
613721a6cd580146773f5a4a
5 février 1992
5 février 1992
Robert J..., domicilié à Saint-Chély d'Apcher (Lozère), ..., 3°) la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316932_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
A B, représenté par Me Chelly, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielleciv3
60794c839ba5988459c45cbe
10 novembre 1992
10 novembre 1992
pour une durée de 3 années renouvelable ; Attendu que l'ordonnance attaquée (juge de l'expropriation du département de la Seine-et-Marne, 30 janvier 1991) qui prononce, au profit de la ville de Chelles
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0910DEC002675195
10 septembre 1997
10 septembre 1997
On 3 February 1995 the applicant requested that criminal proceedings be instituted against physicians of Warszawa-Mokotów and Chelm prisons whose decisions had put
Source officielle2ème chambre
DTA_2003992_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
aux moyens d'ordre public soulevés, la société ART DAN IDF, représentée par Me Dalibard, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n°1765 émis le 17 décembre 2019 par la trésorerie de Chilly
Source officielle3ème chambre
DTA_1907400_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
d'impôt sur le revenu de l'année 2016 et de cotisations de taxe d'habitation des années 2017 et 2018 auxquelles étaient assujettis M. et Mme A, le trésorier du centre des impôts des particuliers de Chelles
Source officiellesoc
6137246acd58014677415506
2 février 2005
2 février 2005
a statué sur le recours formé par la CGT contre l'élection d'une partie des membres de la délégation du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'établissement de Chelles
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7B-J6ED LA POSTEc/SCI DU LYCEE
5ffc9445fa8e0c67f04674b0
4 janvier 2021
4 janvier 2021
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 04 JANVIER 2021 (Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 17/04381 - N° Portalis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fda23ebdfd879688ffb4c17
20 septembre 2019
20 septembre 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2019 ( Rédacteur : Robert CHELLE, Président de Chambre) N° RG 19/01489 - N° Portalis
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fca5aa7076fb431e8a62b81
16 novembre 2020
16 novembre 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 NOVEMBRE 2020 (Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 20/01475 - N° Portalis
Source officielleChambre sociale
6162b2534abc2618d50e0587
7 mars 2013
7 mars 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Janvier 2013, devant : Monsieur CHELLE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92481
28 mai 2015
28 mai 2015
Il dépend de la succession de M. et Mme X... un bien immobilier sis à CHELLES (77500), 71 Chemin de Chantereine (maison d'habitation et jardin avec mobile-home).
Source officielleciv2
607940dc9ba5988459c3f6f4
2 juillet 1970
2 juillet 1970
ATTENDU QUE, DANS UNE CONVENTION DATEE DU 30 AVRIL 1964, D'UNE PART, SMADJA AGISSANT EN SON NOM PERSONNEL ET AU NOM DES SOCIETES STANDARD-PRODUCTS, COMPAGNIE GENERALE DE LA MEUNERIE ET RESIDENCE BINEAU-CHEZY
Source officiellePage 36 sur 127
OHANA, Chelly, Anne, Fortunée
03/07/2026
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CHELLY
18/06/2026
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CHELLY, Nathalie, Micheline, Martine, Jacqueline
09/06/2026
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CHELLY Conciergerie
17/05/2026
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SPFPL du Dr CHELLY
15/05/2026
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