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1 459 résultats pour « Cecchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038288640

Admin. suprême

28 mars 2019

28 mars 2019

Ce dernier est atteint, depuis sa naissance, d'une infirmité motrice cérébrale se traduisant notamment par une cécité d'origine corticale.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1909320_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

des années 2017 et 2018, et du certificat médical de son médecin traitant du 19 décembre 2018, que la requérante a subi une baisse de son acuité visuelle sur cette période et est atteinte d'une quasi-cécité

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02022_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

A souffre de cécité, d'une insuffisance rénale et de diabète insulino-dépendant. Toutefois, il ressort des pièces du dossier que l'état de santé de M. A est stabilisé depuis plusieurs années.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00001_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Par ailleurs, son médecin atteste de ce qu'elle a été victime d'un accident ischémique transitoire en 2016 en raison de l'arrêt intempestif de ses traitements, de ce qu'elle souffre d'une cécité de l'œil

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04703_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

qui a sollicité le renouvellement de son titre de séjour en qualité d'étranger malade, souffre d'une atrophie optique bilatérale chronique et que cette pathologie génétique rare pouvant entraîner une cécité

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2127543_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

B souffre d'une panhypopituitarisme associé à une cécité bilatérale. Il s'est vu attribuer une canne blanche et reconnaître la qualité de travailleur handicapé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101909_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Le requérant déclare s'occuper de sa mère en convalescence pour une maladie grave, cette dernière souffrant de cécité et d'un handicap lourd dû à des amputations.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2402365_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le requérant indique qu’il justifie d’un motif légitime dès lors qu’il est atteint d’une cécité le rendant totalement dépendant de tiers pour des démarches et qu’il a privilégié la prise en charge de sa

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402548_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

fait valoir qu'elle est entrée en France à de nombreuses reprises sous-couvert de visas de court séjour, pour la dernière fois le 1er avril 2022, et soutient ne plus être autonome compte tenu de la cécité

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404360_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Mme B se prévaut de comptes-rendus d'hospitalisation et de consultations du département de neurochirurgie du CHU de Montpellier établissant qu'elle souffre, d'une part, d'une cécité de l'œil gauche consécutive

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2409325_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

produits, notamment vingt comptes-rendus médicaux, et quatorze convocations pour des imageries par résonance magnétiques (IRM), établis entre février 2018 et juin 2024 que leur enfant a développé une cécité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204890_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

vivre à la rue dès lors qu'il est atteint d'une pathologie lourde à la suite d'un accident en 2009, porte des prothèses aux genoux, est obligé de se déplacer avec des béquilles et est atteint d'une cécité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2310828_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

d'elle au quotidien, dans la mesure où elle présente un retard mental sévère, qui avait entraîné l'octroi d'un taux d'invalidité de 80 % en Algérie, des troubles de l'humeur à type de dépression, une cécité

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1117DEC002746612

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

  Hasan Bakırcı   Valeriu Griţco   Greffier adjoint   Président ANNEXE   N o Prénom NOM Année de naissance Lieu de résidence 1 Yaşar ALTEKİN 1980 Hakkari 2 Cevdet ALTEKİN 1965

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0430DEC002219910

Admin. suprême

30 avril 2020

30 avril 2020

#xa0; (15 requérants) Kerima ACAR 01/07/1923 (décédée le 04/12/2017)   Héritiers   :   Emine Aslan (1941) Sercan Acar (1986) Dilfir Yiğit (1946) Sadık Aslan (1946) Güzide Acar (1966) Cevdet

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-229836

Admin. suprême

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Türkiye 13/01/2021 Volkan YILDIZ 1991 Turkish Doğan BEKİROĞLU   6663/21 Çeçen v. Türkiye 07/01/2021 Hamdi ÇEÇEN 1970 Niğde Turkish Adem ÇEÇEN   6681/21 Örküt v.

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

67fea2687a459da3dcdea25b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

L’expert a retenu, au titre des lésions en lien direct, certain et exclusif avec l’infraction, une plaie sclérale de l’oeil gauche ayant entraîné une cécité complète et définitive, une rupture partielle

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304639_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

globale avec accompagnement multidisciplinaire de son handicap, deux certificats de son médecin généraliste, le premier attestant du caractère évolutif et dégénératif de sa pathologie, menant à la cécité

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505370_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

A..., grands prématurés nés le 29 août 2020 et tous les deux atteints de cécité et d’un retard de développement psychomoteur.

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e11c25a97f0381f51e4

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Au contraire, le témoignage de [F] [S], aide à domicile en 2005, soit bien postérieurement, ne fait état que d'une dépendance liée à une difficulté à se déplacer, une quasi-cécité et une surdité partielle

Source officielle

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