CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 710 résultats pour « Callarec »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01008

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

, et Sainte Livrade (Lot), et qui dispose d'un comité d'entreprise dans chaque établissement et d'un comité central d'entreprise, - la SAS RAYNAL et ROQUELAURE PROVENCE qui ne comporte qu'un site à Camaret

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2200894_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 février 2022 et le 15 mars 2023, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell : 1°) forme opposition à la contrainte émise

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2200895_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 février 2022 et le 15 mars 2023, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell : 1°) forme opposition à la contrainte émise

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2200896_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 février 2022 et le 15 mars 2023, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell : 1°) forme opposition à la contrainte émise

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2200893_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 février 2022 et le 15 mars 2023, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell : 1°) forme opposition à la contrainte émise

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2203462_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 juillet 2022 et le 15 mars 2023, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell : 1°) forme opposition à la contrainte émise

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2313927_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2023, Mme G..., représentée par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 novembre 2022 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2309055_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

E B, représenté par Me Cabaret, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 16 mai 2023 par laquelle

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407904_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

D A, représenté par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 17 mai 2024 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE01798_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 22 juin 2021 et le 14 février 2022, Mme D épouse C, représentée par Me Cabaret, avocate, demande à la cour : 1

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC003678115

Admin. suprême

14 décembre 2023

14 décembre 2023

5,800 500     48248/16 10/08/2016 Antonietta ALVINO 1978 Forliano Raffaela Calvello (PZ) 20/09/2023 09/09/2023 2,900 500     54333/16 02/08/2016 Household: Rocco Francesco Antonio CALABRESE

Source officielle
CA

3ème chambre

671894c1d8ceca1cd701932c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Françoise CALAZEL, avocat au barreau de TOULOUSE INTERVENANT VOLONTAIRE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

61372137cd580146773f1f2b

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

Luis Y..., demeurant route de Callargues, Aubais, Sommières (Gard), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2401332_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

A H, à Mme D G, à la commune de Saint-Pierre-des-Champs, à la société Art et Piscine, à la société Calamel, à la société AXA France IARD, à M. B F, à M. et Mme E et à Mme C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402960_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

A D, à Mme B C, à la commune de Saint-Pierre-des-Champs, à la société Art et Piscine, à la société Calamel, à la société EMT et à la compagnie d'assurances GAN.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2408508_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

A B, représenté par Me Cabaret, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 18 juin 2024 par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2310880_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

B..., représenté par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 15 mai 2023 par laquelle le ministre de l’intérieur l’a assigné à résidence pour une durée d’un an ; 3°) de mettre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2203102_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

B H, représentés par Me Calafell, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2022 par lequel le maire de la commune de Molières-Cavailac a refusé de délivrer un permis d'aménager à

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c9e7ca18b0008e5822c

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

. ******************** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société [12] exploitait un cabaret-restaurant, à [Localité 11].

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00764

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Egalement ces contrats n'ont manifestement concerné que l'activité cabaret vers laquelle l'employeur a entendu recentrer son activité. M.

Source officielle

Page 36 sur 86

← PrécédentSuivant →