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22 592 résultats pour « Calandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

64379e529477fe04f5cc66eb

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

Source officielle

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TCOM

6ème chambre

69e7f7adcdc6046d4711e8be

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE N°RG : 2019F01601 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEUR DEFENDEURS SA [T] IARD [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD [E

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d43

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Représenté par Me Amandine JULLIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Mme [Y] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pascale CALAUDI

Source officielle
CC

soc

6137225bcd580146773fc46f

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

représentée par son directeur en exercice, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1992 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre), au profit : 1 / de la société Française d'Extrusion et de Calandrage

Source officielle
CA

4e chambre civile

6960f700cdc6046d47bde24e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 24/05373 (Fond) Maître [R] [F] Mandataire Judiciaire [Adresse 2] agissant en qualité

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23BX03139_20240731

Admin. Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

La question de savoir si un calendrier détaillé d'exécution a été établi selon les modalités définies au contrat relève manifestement du seul office du juge du fond et il en va de même de l'appréciation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101089

Cassation

17 novembre 2010

17 novembre 2010

sentence dans un délai raisonnable ; qu'en statuant comme elle l'a fait, après avoir constaté qu'à l'issue des plaidoiries, soit les 6 et 7 juillet 2004, le tribunal arbitral avait fixé un nouveau calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a34914cdc6046d4712d0f4

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Président d'UPSOLAR EUROPE Monsieur [A] [H], tant en sa qualité personnelle qu'en sa qualité de Directeur Général de la société UPSOLAR EUROPE Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a38456cdc6046d47173242

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

sous le numéro 2025 002552 opposant : -[O] - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -TAXI A2G (SASU) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01407_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01488_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01489_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01495_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1019JUD007131001

Admin. suprême

19 octobre 2010

19 octobre 2010

En l'affaire Emanuele Calandra et autres c.

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3744dcdc6046d4715f8c9

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

000523 opposant : -AZUR DISTRIBUTION INDUSTRIE (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -LLD LIGHT Srl, société de droit italien (SARL) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2200913_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Pichon le calendrier de réalisation des travaux joint par les soumissionnaires à leur offre chiffrée, doit être annulé. Sur les conclusions à fin d'injonction : 6.

Source officielle
CE

1ère SSJS

CETAT:CETATEXT000031861136

Admin. suprême

23 décembre 2015

23 décembre 2015

instruction applicables aux agents de droit public aux termes desquelles " les congés annuels doivent être pris au cours de l'année civile " et " l'encadrement établira au plus tard le 1er mars un calendrier

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205864_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le point de départ du délai d'exécution pour chaque lot est fixé dans le calendrier détaillé d'exécution / 4.1.4 Calendrier détaillé d'exécution / a) Le calendrier détaillé d'exécution est notifié par

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69005dfc2481d356bd17525b

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Suite à l'audience de mise en état du 13 décembre 2024, un calendrier de procédure a été mis en place.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a5

Appel

4 janvier 2010

4 janvier 2010

Des relations ayant existé entre Madame Laurence Y... et Monsieur Mickaël X... est issue une enfant: Cassandra X... née le 14 mars 2006, reconnue le 15 mars 2006 par son père et le 17 mars 2006 par son

Source officielle