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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre JAF
69789711cdc6046d47da7d84
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Judiciaire de BOURGOIN JALLIEU, a dans l'affaire opposant : Madame [R] [U] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Denis BUFFAROT
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a0f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
EL GRINGO (enseigne BUFFALO GRILL) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL de
Source officielle1ère chambre
DTA_2106194_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
D A et Mme E B, représentés par Me Arnaud-Buchard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 25 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Aunès a délivré un permis de construire
Source officielle2ème chambre
DTA_2401051_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
préfet aurait inversé son dossier avec celui d'un autre ressortissant étranger au motif qu'il mentionnerait à tort un contrat de travail à durée indéterminée conclu par l'intéressé avec la société Buffalo
Source officielle1ère chambre
DTA_2402218_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A..., représentés par Me Arnaud-Buchard, concluent : - à titre principal, au rejet de la requête ; - à titre subsidiaire, à ce que les articles L. 600-5 et L. 600-5-1 du code de l'urbanisme soient mis
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0113DEC004378398
13 janvier 2004
13 janvier 2004
Suède , n o 13013/87, décision de la Commission du 14 décembre 1988, Décisions et rapports 58, p. 163 ; Buffalo Srl en liquidation c. Italie , n o 38746/97, § 32, 3 juillet 2003).
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85a
5 juin 2012
5 juin 2012
Monsieur X... , responsable d'un restaurant Buffalo Grill, allègue recevoir une rémunération de l'ordre de 2. 000, 00 € par mois, mais n'en justifie pas, et pas davantage de ses charges.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63104bc14709e24f13d55496
31 août 2022
31 août 2022
vous avez tenus à leur égard de manière parfois répétée ou dont ils ont été témoins dans le cadre de leur fonction pendant leur horaire de travail au sein de la cuisine du spectacle « La Légende de Buffalo
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b3e633183e2ee177af
6 octobre 2022
6 octobre 2022
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [H] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 80, postulant et plaidant par Me BULAID
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-229698
1 décembre 2023
1 décembre 2023
59498/00, §§ 39-41, ECHR 2002‑III, Buffalo S.r.l. en liquidation v. Italy , no. 38746/97, §§ 32-40, 3 July 2003)?
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60354aa462662173f0009402
17 mai 2016
17 mai 2016
de mise en danger d'autrui, faits supposés avoir été commis au sein de la société DISTRICOUPE dont il était le directeur des achats et qui était le fournisseur exclusif et la filiale de la société BUFFALO
Source officielleChambre Sociale
61635151a2ead9ed860b6f4d
5 juillet 2010
5 juillet 2010
Prud'hommes de BOURG0IN JALLIEU en date du 08 octobre 2009 suivant déclaration d'appel du 14 Novembre 2009 APPELANT : Monsieur [M] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Comparant et assisté par Me Denis BUFFAROT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01331
4 décembre 2007
4 décembre 2007
novembre 1978, 83/78, points 56 et 59 ; Pigs and Bacon Commission, 26 juin 1979, 177/78, point 14 ; Commission/Allemagne, 18 septembre 1986, 48/85, point 12 ; Forest, 25 novembre 1986, 148/85, point 14 ; Bukhard
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2401343_20240215
15 février 2024
15 février 2024
demande de titre de séjour et ainsi lui remettre un récépissé le temps de l'instruction de sa demande ; il dispose d'un contrat de travail à durée indéterminée l'autorisant à travailler avec l'entreprise Buffalo
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00707_20240201
1 février 2024
1 février 2024
En deuxième lieu, l'étude écologique complémentaire établie en juillet 2020 relève qu'1, 9, 4 et 11 spécimens de busard Saint-Martin ont été identifiés sur le site respectivement en périodes nuptiale,
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01913_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
ont été inventoriées sur le site des espèces nichant et hivernant sur le site dont notamment le Bruant jaune, l’Alouette lulu, le Verdier d’Europe et le Héron cendré, mais aussi des rapaces comme le Buzard
Source officielleChambre 10 cab 10 J
69cebde5cdc6046d47e658a0
2 avril 2026
2 avril 2026
, que le garage, mentionné dans l’article 7.4.2.1 parmi les exemples de locaux de catégorie 2, en est un, que l’atelier-buanderie en constitue un également car il n’est qu’un sas d’accès à la vraie buanderie
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a978ac19a7f19a78305abb
18 janvier 2024
18 janvier 2024
clôturée le 06 décembre 2021, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 05 octobre 2023 devant : Marlène DOUIBI, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assistée de Jessica BOSCO BUFFART
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a978ad19a7f19a78305ad9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
clôturée le 06 février 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 05 octobre 2023 devant : Marlène DOUIBI, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assistée de Jessica BOSCO BUFFART
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65b2b322fd6229a4e58a3a09
25 janvier 2024
25 janvier 2024
le 23 janvier 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 26 octobre 2023 devant : Marc-Emmanuel GOUNOT, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assisté de Jessica BOSCO BUFFART
Source officiellePage 36 sur 55