Entendant cela, j'ai proposé à [W] de rester à mes côtés pour le peu de temps qui restait à la soirée car le bar allait bientôt fermer.

AKKA I & S Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 8] du 25/06/2021 RG : 19/00963 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Bruno CARRIOU -Me Jean-David

[Localité 4] Partie défenderesse : comparant par Me Marie DANIS membre de la SCP AUGUST DEBOUZY, avocat (P438) 4) Monsieur [W] [U], demeurant [Adresse 5] Partie défenderesse : représentée par Me Bruno

Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de VANNES - Pôle Social Références : 20/00135 **** APPELANTE : Madame [R] [B] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bruno

PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 19/00161 APPELANT : Monsieur [G] [V] Né le 10 janvier 1965 à [Localité 7] (11) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Bruno

Bruno G..., domicilié [...]                             , 16°/ à M. Nicolas H..., domicilié [...]                                        , 17°/ à M.

à son agent, blessé dans l'exercice de ses fonctions, l'intégralité de son traitement et de prendre en charge les frais médicaux générés par le fait dommageable et qu'en l'espèce, MM Yannick A... et Bruno

L0097), avocat plaidant INTIMEE SA SEM VFD [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-Jacques FANET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0675), avocat postulant représentée par Me Bruno

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller

EUROPE AUTO EQUIPEMETN A CODE ALARM COMPANY (EAE) Me Christian REY Me BRIGNIER RG N : 00/01015 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du onze Septembre

par Me Valerie SCHNEIDER X..., avocat au barreau de PARIS, INTIMEE Madame Evelyne Y... ... 91640 JANVRY représentée par Me Philippe RENAUD, avocat au barreau de l'ESSONNE substitué par Me Bruno

[W] a fait état d'une surcharge de travail et alerté les délégués du personnel.

Brun, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 janvier 2015), rendu sur renvoi après cassation (Civ 3e, 11 septembre

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 2003, qui a condamné : - le premier, pour banqueroute et tromperie, à 3 ans d'emprisonnement,

D 69760 LIMONEST immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 421 613 704 Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de

Mathilde GAGEY-GOMIS de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Bruno

Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de Chambre, chargé du rapport Monsieur Edouard LOOS, Président Mme Fabienne SCHALLER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno

7] [Localité 8] Représentée par Me Lynda PEIRENBOOM, membre de la SELARL HERBAUX PEIRENBOOM DEBERT, avocat au barreau de BÉTHUNE DÉBATS à l'audience publique du 14 Janvier 2016, tenue par Bruno