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28 871 résultats pour « Bruna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

6031ff3aaf6160376bb95a83

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Marianne FEBVRE MOCAER, conseillère Monsieur Olivier MANSION, conseiller

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdc7d8d6fe4baa0d30c64b1

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Bruno BLANC, président Mme Soleine HUNTER-FALCK, conseiller Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marine BRUNIE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a20f

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

CHARLEVILLE-MEZIERES Monsieur Eric X..., tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de la personne et des biens de ses enfants Jimmy et Justine X... ... 08090 TOURNES Madame Bruna

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103970_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Article 3 : L'Etat versera à Me Bruna-Rosso la somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Bruna-Rosso renonce

Source officielle
CC

soc

613722c6cd580146774014c0

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

Francis X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Nice (section industrie), au profit de la société Bruna, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300622_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

B C, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 novembre 2022 par lequel la préfète de Vaucluse a refusé son admission au

Source officielle
CC

soc

6137241ccd580146774126d5

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Bruno Villate, demeurant Legta, BP 529, 36000 Châteauroux, 39 / de Mme Marie-Line Brua, épouse Widemann, demeurant 61, rue Jean d'Alembert, 36000 Châteauroux, 40 / de la Caisse primaire d'assurance

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:368

CJUE

17 septembre 1987

17 septembre 1987

. # Bruno Barra vastaan Belgian valtio ja Liègen kaupunki. # Tribunal de première instance de Liègen presidentin esittämä ennakkoratkaisupyyntö. # Syrjintäkielto - Pääsy muuhun kuin yliopisto-opetukseen

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2019:47

droit européen

29 janvier 2019

29 janvier 2019

#Guillaume L’Huillier vs Bruno Gollnisch u Il-Parlament Ewropew.#Oppożizzjoni minn terzi – Ċaħda tat-talba għal intervent tat-terz li jopponi – Inammissibbiltà.#Kawża T-624/16 TO.

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TA

2ème chambre

DTA_2400127_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Article 3 : L’Etat versera à Me Bruna-Rosso, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600693_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

A..., représenté par Me Bruna-Rosso, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100184

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2025 La société Cidre Le Brun

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

660f9504a40f8b0008cb762f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

au barreau de PARIS, toque : E1219 Madame [X] [R], représentée par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de PARIS, toque: E1219 Monsieur [J] [R], représenté par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de

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CA

2e chambre civile

6630897a031696000841352d

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Les dépens seront déclarés frais privilégiés du redressement judiciaire de la SARL RAPHAEL BRUNO PAR CES MOTIFS LA COUR Reçoit la SARL RAPHAEL BRUNO en son appel.

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TA

2ème chambre

DTA_2403845_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

A..., représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au

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TA

2ème chambre

DTA_2300053_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 janvier et 16 novembre 2023 et le 25 janvier 2024, Mme A B épouse C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal,

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:259

CJUE

10 mai 2001

10 mai 2001

#Agorà Srl y Excelsior Snc di Pedrotti Bruna & C. contra Ente Autonomo Fiera Internazionale di Milano y Ciftat Soc. coop. arl.

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TCOM

CHAMBRE 07

69dfe7a3cdc6046d475e8e2a

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Bruno FOUCHET, Président(e), M. Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.

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TCOM

CHAMBRE 07

69dfe844cdc6046d475e98a5

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Bruno FOUCHET, Président(e), M. Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69dfe870cdc6046d475e9ba6

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Bruno FOUCHET, Président(e), M. Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.

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