Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310682
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310558
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat du groupement foncier agricole d'Escabes, de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310243
2 avril 2026
2 avril 2026
Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société civile d'exploitation agricole Monplaisir, de la SARL Cabinet François Pinet, avocat
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310331
21 mai 2026
21 mai 2026
Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310328
21 mai 2026
21 mai 2026
Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65321b549e4ea48318f5b009
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Fabrice MORILLO, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Véonique BOST dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660cf2687c1ccb0008628e91
2 avril 2024
2 avril 2024
représentée par Me Jean-Toussaint GIACOMO, avocat au barreau de PARIS, toque : PC 317 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2024, 2 pages) Nous, Véronique BOST
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2204422_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La requête a été régulièrement communiquée aux sociétés Bost Ingénierie, Abyss et Bureau Veritas Construction qui n'ont pas présenté d'observations Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaa
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Le manège BOOSTER, accidenté, avait été construit en 2001 en Italie, par la société Z... Park, puis vendu, neuf, à un forain au Danemark.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0314DEC005757400
14 mars 2002
14 mars 2002
Le 3 mars 2000, les requérants furent renvoyés vers la Bosnie-Herzégovine.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110413
19 mai 2021
19 mai 2021
Est également omis dans ces déclarations le produit de la vente de la maison de [Localité 2] à la SCI MVS affecté selon les déclarations des époux [J] eux-mêmes : - à la SARL BOOST 2 ROUES par un apport
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0324DEC001113713
24 mars 2020
24 mars 2020
Les soins de kinésithérapie dispensés au requérant à la prison de Pise-Don Bosco 6.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007685376
13 octobre 1982
13 octobre 1982
FLEURY Y..., DEMEURANT A MONTREUIL-SUR-CAUX, BOSC-LE-HARD SEINE-MARITIME , ET TENDANT A L'ANNULATION DU DECRET DU 7 JANVIER 1981 PORTANT CLASSEMENT, PARMI LES SITES PITTORESQUES DU DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2503208_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
communautaire de la communauté de communes Plateau de Caux a décidé de céder au groupe Hochedez et à la société Normandy Diesel un terrain d’une surface de 13 300 mètres carrés situé sur la zone d’activités du Bosc-Mauger
Source officiellesoc
6137231acd5801467740576f
3 novembre 1998
3 novembre 1998
société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 mai 1996 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (section industrie), au profit de Mme Michèlle X..., demeurant Cap du Bosc
Source officielleciv2
6137231fcd58014677405bb1
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Mickaël X..., demeurant à Bosc-La-Mer, La Bocasse, 76690 Clères, 2°/ de la compagnie d'assurance La Normandie, dont le siège est ..., 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Rouen
Source officiellesoc
613722fbcd58014677403fce
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Olivier X..., demeurant 27800 La Neuville du Bosc, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 novembre 1997, où étaient présents : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104873_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
supprimer le ralentisseur situé sur le territoire de la commune de Labarthe-sur-Lèze, au niveau de l'intersection entre l'avenue du Comminges (avenue principale), le chemin d'Enroux et le chemin de Bosc
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2401966_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
fait opposition à la déclaration préalable n° DP06400624L0005 pour l'implantation d'un pylône téléphonique sur un terrain situé 265 chemin de Candaloup, parcelle cadastrée section E n°517 au lieudit Bosc
Source officielleChambre 1- section A
6866f43ad33109fd079b7ed4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TTC) que les autres éléments et options commandés ( multimédia Alpine 2390€ ; verins hydrauliques 4250 euros ; climatiseur intérieur offet ; smart TV+antenne 4G 1352€ ; camera 360° 2050€ ; enceintes Bose
Source officiellePage 36 sur 329