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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-8
6319868951eeae4f1309d049
7 septembre 2022
7 septembre 2022
représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Rose-marie ROSTAGNO BERTHIER
Source officielleCHAMBRE 07
69df09a1cdc6046d47454842
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Pierre JALLU-BERTHIER, Juge Commissaire.
Source officielleCHAMBRE 07
69df2f45cdc6046d47495c23
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Pierre JALLU-BERTHIER, Président(e), M. Paul NATHAN, M. Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.
Source officielleTrib. de Commerce
69ead434cdc6046d47535e37
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Bruno OIKNIN 176 BOULEVARD BERTHIER 75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENT, Président non comparant En présence de : SAS ALLIANCE mission conduite par Me [G] [F], mandataire judiciaire de la SAS ISOCOVER, COMPOSITION
Source officielleCh1 Contentieux Général
69600f35cdc6046d47ab6e09
8 janvier 2026
8 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ROANNE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 08 Janvier 2026 Juge de la mise en état : Antoine CHABERT, Président, chargé de la mise en état, Greffier : Isabelle BERTHIER
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668c2e6e894f7f4d2e0a9141
5 juillet 2024
5 juillet 2024
publique du 14 mars 2024 JUGEMENT contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 5 juillet prorogé du 14 juin 2024 par Pascale GAULARD, Vice-présidente assistée de Inès CELMA-BERNUZ
Source officiellePCP JCP fond
65cd1388e3c16e330fea23b3
1 février 2024
1 février 2024
Adresse 2] représentés par Maître Florian CANDAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1869 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MONTELS, Juge des contentieux de la protection assistée de Inès CELMA-BERNUZ
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502411_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
l'exécution de la décision implicite de rejet par laquelle le préfet du Var a refusé d'accorder le concours de la force publique pour procéder à l'expulsion de Mme B D du logement qu'elle occupe au 42, rue Berthier
Source officiellesoc
6137219ecd580146773f5494
11 juillet 1991
11 juillet 1991
(Bouches-du-Rhône), 2°/ La société anonyme Friedlander, dont le siège est au Pillon du Roy, rue Pierre Berthier, zone industrielle des Milles (Bouches-du-Rhône), 3°/ La Caisse primaire d'assurance
Source officiellesoc
61372341cd5801467740767b
13 janvier 1999
13 janvier 1999
Berthier, zone industrielle Aix Les Milles, 13290 Les Milles, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 novembre 1998, où étaient présents : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e2a
10 décembre 2013
10 décembre 2013
. **** ENTRE : APPELANT : Monsieur Stéphane Ludovic Jean-Louis X... ... 75013 PARIS non comparant ayant pour pour avocat Me BERTHIER GOULLEY, ET : Madame Y...- X...
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203107_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 2 août 2023, la commune de Bedoin, représentée par Me Berthier-Laignel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203118_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 2 août 2023, la commune de Bédoin, représentée par Me Berthier-Laignel conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1504617-1573926
16 novembre 2005
16 novembre 2005
Représentants des parties Gouvernement : Edwige Belliard , agent , Anne-Françoise Tissier , Catherine Joly , Bruno Genevois , Jean-Yves Bertucci , Olivier Ortiz, conseillers
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-243893
26 mai 2025
26 mai 2025
Ferdinando BERTUCCI 1949 Italienne Rome 4. Elena CITRO 1948 Italienne Rome 5. Vincenzo D’AQUILIO 1944 Italienne Rome 6. Giuseppina DELL’OREFICE 1957 Italienne Rome 7.
Source officielleChambre 1-9
67061e0afde28ee420710f6d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me José-Marie BERTOZZI
Source officielle8e Chambre C
6162be8e99b588421c5e38b4
10 janvier 2013
10 janvier 2013
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Novembre 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Madame Brigitte BERTI
Source officielle9e Chambre B
6162cf698b4dc27576e7b716
12 janvier 2012
12 janvier 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte BERTI
Source officielle8e Chambre C
6162cf778b4dc27576e7b7df
18 octobre 2012
18 octobre 2012
du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président, et Madame Brigitte BERTI
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f525
13 septembre 2011
13 septembre 2011
DEFENDEURS à la requête aux fins de rectification d'une omission de statuer : SA GRC-EMIN DEVELOPPEUR & ACTIVITES représentée par ses dirigeants légaux Immeuble La Part-Dieu 19/ 20 place Charles Béraudier
Source officiellePage 36 sur 96
BERTUZZI, Julien, Nicolas, Christian
20/03/2026
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BERTUZZI THIERRY
18/09/2025
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BERTUZZI, Gilles, Paul
20/05/2025
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Bertuzzi Ingénierie Système
31/03/2025
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Bertuzzi Ingérierie Système
27/03/2025
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