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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2100306_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Aymard, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - et les observations de Mme A et celles de Me Bellotti représentant le CHU de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311378_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Cauchon-Riondet renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, le département des Bouches-du-Rhône versera à Me Belotti,
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309826_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Machado, greffier d'audience, Mme Lopa Dufrénot a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Belloti, substituant Me Sopena, représentant M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-170013
8 décembre 2016
8 décembre 2016
31625/96 SANTORO DH(97)655 - -- 31631/96 PROCACCINI - 30/03/2000 30/03/2000 33804/96 MENNITTO - 05/10/2000 Grand Chamber 34283/96 STAMPACCHIA DH(98)272 - - 34882/97 CECAMORE DH(99)203 - - 35343/97 BERTOZZI
Source officielle8e Chambre C
616258fba2370d151415ac44
24 octobre 2013
24 octobre 2013
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués et plaidant par Me Emmanuel LAMBREY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituant Me José-Marie BERTOZZI
Source officielle10e Chambre
61631f4c8007cf6451ddcc85
9 février 2011
9 février 2011
d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 8] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Robert BENDOTTI
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102044_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
B A, représenté par Me Bendotti, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la métropole Nice Côte d'Azur à lui verser la somme totale de 234 100 euros en réparation
Source officielle7ème chambre 1ère section
663a71b072c3aeb182139494
30 avril 2024
30 avril 2024
DE L’HOTEL DROUOT [Adresse 14] [Localité 10] représentée par Maître Erwan LE DOUCE BERCOT du PARTNERSHIPS JONES DAY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0001 S.A.S.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1028DEC000371703
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Bertoni Alberto né/née en 1956 résidant à Ferno - Varèse 41. Bertoni Arnaldo né/née en 1950 résidant à Ferno - Varèse 42.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402140_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
H BA, l'EARL de BERDOT, l'EARL de LADON, la SCEA de BAHUS, l'EARL de LAURENCON, la SCEA DE JEAN BK, le GAEC BELIN, M. CO CS, l'EARL de LUDREY, M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2502910_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
pondération et ne présente qu'un caractère marginal de l'évaluation ; qu'aucune erreur d'interprétation n'a été commise entre le prix de chaque lot et de chaque unité demandée - les observations de Me Berlottier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303078_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, - et les observations de Me Gouy-Paillier, représentant Mme D, de Me Berlottier
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d861
12 avril 2024
12 avril 2024
le Pole social du TJ de PARIS RG n° 19/00379 APPELANTE S.A.S. [6] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON, toque : 1406 substitué par Me Nicolas BERETTI
Source officielle2e chambre sociale
660e43100740db0008fa93f9
3 avril 2024
3 avril 2024
APPELANTE : Madame [N] [G] née le 26 Juin 1999 à [Localité 5] (11) de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien CAUNEILLE de la SCP BELLOTTI-CAUNEILLE
Source officielle1ère chambre
DTA_2304070_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
B..., représentant le préfet de l’Hérault ; - et les observations de Me Bellotti, représentant la commune de Salasc.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90005
12 décembre 2012
12 décembre 2012
né le 16 Octobre 1953 à PETRETO BICCHISANO (20140) ... 20140 PETRETO BICCHISANO assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Don-georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL04891_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, - les conclusions de Mme Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Belloti, représentant la SCI
Source officielle1ère chambre
DTA_2200011_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Goursaud, rapporteur public, - les observations de Me Bellotti substituant Me Joseph-Barloy, représentant M. D, et celles de Me Gilliocq, représentant la commune de La Boissière.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103041_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Goursaud, rapporteur public, - les observations de Me Bellotti, représentant la commune de Cazouls-les Béziers. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402325_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 14 mai 2024 à 14h30 : - le rapport de Mme Corneloup, juge des référés, - les observations de Me Bellotti, représentant Mme B, qui persiste dans
Source officiellePage 36 sur 42