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991 résultats pour « Beauget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02740_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

A est scolarisé en CAP de boulangerie au centre de formation des apprentis du Beausset.

Source officielle

Page 36 sur 50

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Annonces BODACC73 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DETREZ-BEAUGET prothésiste dentaire

SIREN 838471571Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

24/05/2026

Voir →

Créations

DENBY, Joanna, Laurence, BEAUGET

SIREN 947591004Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

11/05/2026

Voir →

Procédures collectives

BEAUGET, Dimitri, BEAUGET (EI)

SIREN 790352140Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

14/04/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING BEAUGET XAVIER

SIREN 921235305Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

24/10/2025

Voir →

Radiations

Beauget, Samuel

SIREN 903241032Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

16/10/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

SARL MAG, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice Dont le siège est sis 33 rue Jules GARNIER - BP. 18902 - 98857 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO-BEAUMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3d8

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

née le 01 Novembre 1972 à DAKAR (SENEGAL) ... 47110 LE TEMPLE SUR LOT ayant pour avocat postulant la SCP BAZILLE JEAN-JACQUES, et pour avocat plaidant Me BEAUPERE MOUTOU DEFENDEUR : Monsieur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10167

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

peut être considéré comme étant une caution avertie du seul fait de sa qualité d'associé, à concurrence de 36 % des parts sociales, de la société emprunteuse et cautionnée ou encore en sa qualité de beaupère

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2201183_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

L'association culturelle franco-turc de Toulouse est propriétaire d'un ensemble immobilier composé de locaux à usage d'habitation et de locaux à usage de bureaux situés au 4 rue Emile Beaudot à Toulouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927fc

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

Représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LE FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS, pris en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd6

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

.-98835 DUMBEA représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉ LE FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS, prise en la personne de son représentant légal en exercice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fdf4

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

.-98800 NOUMEA représenté par Me Séverine BEAUMEL INTIMÉE Mme Taliagina Jessica Y...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003574_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

°) d'annuler l'arrêté du 30 janvier 2020 par lequel le maire de Saint-Malo a délivré à M. et Mme D un permis de construire une maison individuelle sur la parcelle cadastrée H 794 située 8, impasse Beausite

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00884_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

la préfète de la Meuse a rejeté leurs demandes respectives d'autorisation environnementale portant sur la construction et l'exploitation d'un parc éolien implanté sur le territoire des communes de Beausite

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405c1f

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

X... a été engagé le 1er octobre 1990 en qualité de directeur par la société Helena Rubinstein, qui distribue sous sa marque des produits de beauté et des cosmétiques ; que l'article IV de son contrat,

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f04163cdc6046d47ccb13e

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Mme [F] [G] née le [Date naissance 1] 1986, [Adresse 1] Représentée par Me Cécile MORESCO de la SELARL AGUILA-MORESCO, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par Me Séverine BEAUMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd06

Appel

9 août 2012

9 août 2012

représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉ L'EURL INGENIERIE ENERGIES RENOUVELABLES, prise en la personne de son représentant légal en exercice ...

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d330bd4f0c3f6a82e7

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société AESTIAM PIERRE RENDEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Cédric BEAUDEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c15f

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

VIMONT, avoués assistée de Me Estelle BEAUPERE-MOUTOU, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 03347 du 04 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad3e

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

.- 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU Mademoiselle Stéphanie X... née le 02 Décembre 1977 à PARIS (75008), demeurant ...06000 NICE Mademoiselle Manon X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe04

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

.-98830 DUMBEA représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Août 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2410667_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

ORDONNE : Article 1er : Le docteur C D, domicilié 120 ancienne route de Beaujeu à Arnas (69400), est désigné comme expert avec pour mission de : 1° - prendre connaissance des dossiers médicaux et de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2300061_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

A, gardien de la résidence Beausite située avenue Charles Perrault.

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Léon Bazan, demeurant quartier Le Clos au Beausset (Var), 6 / M. Gilbert Beaussier, demeurant 21, avenue de l'Abeille, bâtiment F1 à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 7 / M.

Source officielle