Le choix des couleurs, la police choisie et l’ajout du mot « Assurance » sont autant d’éléments qui altèrent le caractère distinctif de la marque verbale « AMV LEGENDE ». on ne peut que constater l’absence

la somme de 2429,46 € dans l'actif et de la somme de 5 000 € au titre de la SMART dans l'actif, - dit que Mme [K] est débitrice de 13662,28 € envers l'indivision (découvert SOCIETE GENERALE, crédit ALTERNA

attachés des droits spécifiques ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que le texte précité exige seulement que la marque exploitée diffère de la marque première et non exploitée par des éléments n'en altérant

violente et brutale toute relation avec celle-ci ; il estime que si la mésentente n'est pas en soi un motif de révocation de l'adoption, il en est différemment si la mésentente procède d'un conflit altérant

caractère du parc national ; qu'ainsi aux termes de l'article 14 du décret du 23 mars 1967 créant, en application de cette loi, le parc national des pyrénées occidentales : "Tout travail public ou privé altérant

ALINEA, DE SES STATUTS, "PROCEDER A TOUTES OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES ET IMMOBILIERES SE RAPPORTANT A L'OBJET SOCIAL", CETTE STIPULATION MEME LIMITE LA CAPACITE DE LA SOCIETE AUX OPERATIONS "N'ALTERANT

QU'IL A ETE DIT, L'ARRETE DU 18 NOVEMBRE 1950 VISANT BIEN LES OPERATIONS DE TRANSFORMATION ET D'OUVRAISON, QUE L'ARRETE DU 27 AVRIL 1964 N'A APPORTE A CE TEXTE QUE DES MODIFICATIONS DE REDACTION N'ALTERANT

demandes, l'arrêt relève un abus dans l'exercice de sa liberté d'expression pour avoir dénoncé aux membres du conseil d'administration de l'association des agissements inacceptables de violence morale, altérant

PROVOQUER LA COUPURE DANS LE SECTEUR EN CAS DE DEFAUT ; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE TELLES CIRCONSTANCES, LA COUR D'APPEL A PU, SANS CONTRADICTION, ESTIMER QUE L'IMPRUDENCE REPROCHEE A LA VICTIME N'ALTERAIT

schizophrénique ; Il présentait des troubles de la personnalité particulièrement préoccupants sur structuration psychotique, à expression caractérielle, voire psychopathique et délinquantielle; Il alternait

Les derniers certificats médicaux établis indiquaient que la patiente alternait entre un état d’excitation thymique et des phases de fléchissement tymiques.

Il indique que les salaires du mois de décembre 2025 n'ont pas pu être réglés, et qu'il reste, aujourd'hui, un salarié à temps plein ainsi que deux alternants dans l'entreprise.

La commande portait sur : * Deux pompes à chaleur (PAC) [F] Altherma; * Deux cartes de pilotage WLAN; * La mise en service des PAC; * Dix unités murales [F]; * Dix vannes.

L’avis motivé en date du 23 avril 2024 mentionne que le patient présente une pathologie altérant sa perception de la réalité.

Il résulte des pièces du dossier, et notamment de l’avis médical motivé établi par le docteur [C] en date du 15 avril 2024, que Monsieur [P] [V] présente une pathologie altérant sa perception de la réalité

Désorganisation cognitive bien présente altérant son discernement et sa capacité à consentir ou non de manière éclairé aux soins.

Il convient de rappeler que cela faisait suite à une précédente réintégration, Monsieur [H] alternant hospitalisations et soins libres depuis 2017.

Attendu que la malade bénéficie actuellement, d'un programme d'accompagnement en sortie d'hospitalisation alternant les séjours au domicile de ses parents avec de courtes hospitalisations permettant les

(qui s’est avéré n’être qu’un mousseux…), altérant ainsi le consentement de la commune et rompant d’emblée le climat de confiance qui doit présider à toute relation contractuelle, au surplus dans le cadre

A... a « tenté d’obtenir frauduleusement les conditions matérielles d’accueil en altérant volontairement [ses] empreintes » et s’est exclusivement fondé sur les dispositions de l’article D. 551-20 du code