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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722b9cd58014677400a4a
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Alphonse Z..., 2°/ Mme Anne-Marie B..., épouse Z..., demeurant ensemble "Le Bois du Vincin", 56000 Vannes, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1991 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008210884
21 février 2005
21 février 2005
Vu la requête, enregistrée le 16 février 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Georgette X, demeurant Les Chênes, boulevard Alphonse Daudet à Grasse (06130) ; Mme X demande
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300233_20230214
14 février 2023
14 février 2023
C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300240_20230214
14 février 2023
14 février 2023
C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2412441_20260204
4 février 2026
4 février 2026
2024, qui comporte l’indication des voies et délais de recours, a été notifiée à l’intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse dont disposait la préfète, soit le 11 avenue Alphonse
Source officiellecr
613724a5cd58014677417394
21 janvier 1992
21 janvier 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
613724a5cd58014677417398
21 janvier 1992
21 janvier 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtet-un janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372544cd5801467741c554
9 novembre 1993
9 novembre 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
és tendant à discuter la qualification des faits retenusc/Serge X
61372544cd5801467741c587
12 octobre 1993
12 octobre 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372545cd5801467741c5cd
7 septembre 1993
7 septembre 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
S, en date du 28 octobre 1992, qui, dans l'information suiviec/Elisabeth X
61372545cd5801467741c605
14 décembre 1993
14 décembre 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372546cd5801467741c69b
22 janvier 1991
22 janvier 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372551cd5801467741cb9a
11 février 1992
11 février 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372556cd5801467741cdaf
25 février 1992
25 février 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt cinq février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
à l'initiative du ministère publicc/Russel B
61372558cd5801467741ceb6
25 février 1992
25 février 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3ee
26 février 1991
26 février 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtsix février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372526cd5801467741b60a
3 mars 1992
3 mars 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372671cd580146774259a9
4 avril 1991
4 avril 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372596cd5801467741f020
15 décembre 1992
15 décembre 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309150_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
juridictionnelle provisoire ; 2°) d'enjoindre au directeur académique des services de 1'éducation nationale des Bouches-du-Rhône de l'orienter vers un centre académique pour la scolarisation des élèves allophones
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