Au Beurre, 59270 Saint-Jans-Cappel, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de la Société d'investissement Pierre

Pierre, - F... Monique, épouse K..., - H... Gérard, - O... Monique, épouse E..., - Z... Pierre, - L... Yves, - D... Jean-Pierre, - J... Jean-Pierre, - Y... Marc, - I... Alain, - Le G...

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 15 juin 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Pierre Y... du chef

Pierre, - Y... Andrée, - Y... Jean-Jacques, - Y... Alain, - Z... Claude, - Z...

actant que Denis B... et Alain C... aient prêté le serment prévu par l'article 60, alinéa 2, du code de procédure pénale et il doit être considéré que ce serment n'a pas été prêté ; que les opérations

Pierre et Cristal, une somme de 20 679 654,00 francs à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs d'une part, qu'Henri Z..., depuis décédé, et Raymond X... ont fondé sous le régime de la loi du 1er

Nadège, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre Alain Y... du chef de viols aggravés

Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 8-1, en date du 10 octobre 2017, qui, pour proxénétisme aggravé et association de malfaiteurs, l'a condamné à quinze mois d'emprisonnement

traitait le président du Sivom, Jacques Z..., qui était sur le chantier, dans l'exercice de ses fonctlons de "connard, saloperie..." en présence de l'entrepreneur Francis A..., du représentant de la DDE, Alain

fin de journée, après l'arrêt de la presse ; que le préposé, enfreignant les consignes de sécurité, a pris l'initiative de s'introduire sous la machine en fonctionnement, où il a été coincé par une pièce

Pierre Alain F..., qui fut le PDG de la société Ebel jusqu'à sa reprise par la société Investcorp, précise que la baisse des commandes était à l'époque peu significative puisque le groupe Cartier avait

Alain X..., La CPAM de la Dordogne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2017, qui, après relaxe du premier, des chefs de fraude

l'article 365 du code des douanes ; Attendu que, selon ces textes, les exceptions de nullité doivent être présentées avant toute défense au fond ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

REALISATIONS D'AMENAGEMENT DE TERRAINS (SERATER), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 1993, qui, après avoir condamné André X... et Alain

information ne peut être conduite à la fois par un juge d'instruction et par un conseiller à la cour d'appel chargé d'un supplément d'information ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

pourvoi formé par : - LA SOCIETE PRESERVATRICE FONCIERE VIE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 12 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Alain

Antoine, - La SOCIETE EDITIONS ALBIN MICHEL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 28 juin 2000, qui, pour diffamation publique envers un citoyen

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 27 janvier 1998, qui pour usage de faux et abus de confiance l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le