Codes de loi français

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

On entend par réseau de communications électroniques à très haut débit, un réseau de communications électroniques pouvant fournir des services d'accès à une vitesse supérieure ou égale à 30 Mbit/ s. 2° ter Réseau de communications électroniques des services

Article Annexe I (suite)

Paquet hygiène et autres réglementations, guide des bonnes pratiques et d'application des principes de la méthode HACCP (principe de la marche en avant) cahier des charges des produits de boulangerie Les pétrissages : Pétrissage Amélioré Pétrissage Vitesse

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

L'évaluation s'appuiera sur 3 ordres de constatations : Les constatations sérologiques et histologiques permettant d'apprécier l'importance des risques et la vitesse d'évolution vers la cirrhose : - pour l'hépatite B : - taux sérique de DNA viral ; -

Article Annexe I b

. - représentation graphiques de la : position, trajectoire, vitesse, x - notion d'accélération.

Article Annexe I (suite)

Les fonctions de communication du poste de travail - Le modem - La carte de communication - Les logiciels d'émulation et de transfert de données Rôle et usages, vitesse de transmission, coût de communication, fonctionnalités.

Article Annexe I (suite)

Le respect : - des dimensions, - du rendement qualitatif et quantitatif, est assuré C 3.4.3 Adapter la vitesse d'amenage aux conditions de travail : nature du bois, état de lame et respect des cotes.

Article Annexe

totale et de composition connues Calculer la composition du mélange à l'équilibre connaissant K p Utiliser la loi de Le Chatelier pour prévoir le sens de déplacement d'un équilibre à partir de l'équation bilan - Cinétique et catalyse Déterminer une vitesse

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Ce tableau tient compte des vitesses praticables, des caractéristiques des voies empruntées et des réglementations en vigueur. 2.12. Délai de planche.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

dispositif de blocage des fauteuils …) ; -connaître le mécanisme du permis à points et prendre les mesures nécessaires pour s'assurer que les conducteurs ont un permis valide ; -connaître les règles et restrictions de circulation, les limitations de vitesse

Article Annexe I

Survitesse : vitesse de rotation des parties tournantes (rotor constitué du moyeu et des pales ainsi que la ligne d'arbre jusqu'à la génératrice) supérieure à la valeur maximale indiquée par le constructeur.

Article Annexe II

En outre, la vitesse de remplissage ou de vidange doit être limitée. 2.2.2.4.

LEGIARTI000027648252

Aérosol : suspension de particules solides ou liquides dans un gaz et présentant une vitesse de chute négligeable. 6.

Article Annexe I

Au besoin, un panneau indiquant la limitation de vitesse à l'intérieur de l'installation est apposé à l'entrée du site.

Article Annexe I (suite)

au niveau B1 ou B2 variera selon le type de texte (*) : - entretiens d'embauche : • B1 : peut suivre les points principaux d'une discussion conduite dans une langue simple • B2 : peut suivre, même avec des efforts une conversation qui se déroule à vitesse

LEGIARTI000025882819

Déplétion des résidus Cette étude qui consiste à mesurer la vitesse de déplétion des résidus chez l'animal de destination après la dernière administration du médicament a pour objet de déterminer le temps d'attente. 3.

Article 223 a-II-1/15

En outre, dans les locaux à passagers et dans les zones où le niveau de bruit ambiant est élevé, l'administration peut exiger que l'alarme sonore soit accompagnée d'un signal visuel intermittent au niveau de la porte ; et 7.1.7. doit avoir une vitesse

Article Annexe I

De plus, la vitesse de passage de l'air sans traitement de gaz est d'au moins 8 m/s en sortie de ventilation. Le point de rejet dépasse d'au moins 3 mètres les bâtiments occupés par des tiers situés dans un rayon de 15 mètres. 6.2.1.

Article Annexe I

sur les points de distribution d'eau et de vannes-pistolets sur les flexibles de lavage ; - la programmation de la quantité d'eau désirée ou du temps de remplissage (pour les machines en mode séquentiel) ; - l'asservissement de l'alimentation à la vitesse

Article Annexe I

Front de neige : espace plat ou en faible pente, servant d'aire de réception à un ensemble de pistes et de départ de remontées mécaniques et sur lequel les pratiquants se déplacent à faible vitesse.