depuis plus de 5 ans ; que non seulement Jérôme Y... est un professionnel de l'immobilier, dont l'importance des réalisations démontre son envergure sur la place de Paris en particulier, mais aussi un technicien

pièces anciennes et, d'autre part, de l'impossibilité de les identifier ; ce souci est particulièrement évident pour les couverts gravés provenant de ménagères différentes qui ont été, selon les techniciens

valoir n'être qu'un élément parmi d'autres d'une structure de sécurité composée d'un personnel médical permanent auquel étaient adjoints les agents de sécurité, secouristes, pompiers bénévoles et techniciens

être détruits ; que leur conservation en chambre froide laisse présumer l'intention de les offrir à la vente : qu'il résulte au surplus des dispositionsfaites à l'audience du tribunal par les deux techniciens

d'appel a néanmoins débouté les salariés de leurs demandes, en retenant que l'accord collectif départemental du 28 octobre 1968 ayant institué une prime d'ancienneté aux employés, techniciens

qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir dit qu'il n'y avait pas lieu de faire droit à la demande de récusation de l'expert et de lui avoir adjoint un co-expert alors, selon le moyen : 1 / que "les techniciens

X... a été engagé à compter du 14 novembre 1983 en qualité de technicien dépanneur radio TV par la société Serca ; que son contrat de travail prévoyait le versement d'une rémunération mensuelle fixe susceptible

du 22 avril 1955, ensemble le principe de faveur. » Réponse de la Cour Vu l'article L. 7313-17 du code du travail et l'article 2 de la convention collective nationale de travail des cadres, techniciens

constater que la preuve était faite qu'il était effectivement en liaison avec les services de l'entretien et de la réparation, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'annexe III techniciens

Y..., conducteur de travaux et par conséquent technicien assurant une partie de la bascule, ce que faisait M.

X..., engagé par la société Portrex en qualité de technicien, est passé, en 1979, au service de la société Copral à laquelle la société Portrex avait confié la gestion de son service maintenance et qu'en

publicité d'agence de 2e catégorie était, selon la convention collective, un collaborateur possédant les connaissances et aptitudes du chef de publicité de 1re catégorie ayant eu la qualification de technicien

les condamner à payer diverses sommes à M. et Mme Y..., alors, selon le moyen, qu'aux termes de l'article 1792-1 du Code civil, est réputé constructeur de l'ouvrage notamment tout entrepreneur ou technicien

[D] avait "sélectionné l'équipe de tournage, le choix des matériels nécessaires, les différents techniciens participant à ce tournage" et avait relevé qu'il avait eu un rôle de conseil sur les prises de

propres dépens d'appel, alors : « 1°/ qu'une expertise judiciaire n'est opposable qu'aux personnes qui ont été mises en mesure de participer en qualité de partie aux opérations d'investigation du technicien

Après la livraison, M. et Mme G... ont fait mesurer la surface habitable de l'appartement par un technicien. 3.

X... et ses états de service au sein de la société, ainsi que les raisons de son inaptitude au poste de technicien de maintenance.

(la victime), employé en qualité de technicien contremaître, avait été victime d'un accident le 17 novembre 2015. 2.