On 23 January 1994 the applicant had an accident in a ski resort Rogla and broke two bones in her left forearm.

empruntée par de nombreux skieurs ; que les gendarmes lors de leur enquête ont relevé un grand nombre de traces au sol, témoignant du passage des skieurs sur cette portion, et observé que des écoles de ski

Cette disposition n'est pas applicable aux servitudes instituées en vue de faciliter la pratique du ski de fond ou l'accès aux sites d'alpinisme, d'escalade en zone de montagne et de sports de nature au

participé, le 18 septembre 1979, en tant que soliste, à une séance d'enregistrement de l'oeuvre musicale " Just because of you ", chanson destinée à intégrer la bande sonore du film " Les bronzés font du ski

qu'il a ressenti une vive douleur au dos en portant assistance à un sportif handisport de l'équipe des douanes, dont il était le directeur technique national, afin de le transférer de son fauteuil à ski

calés, une main sur le bateau, Sandrine X... se tenant à une filière ; qu'aucun changement d'allure, ni manoeuvre n'était à accomplir avant la prochaine arrivée au port, alors que l'éloignement du skipper

LA PERIODE CONSIDEREE, FAIT TOUTES LES DILIGENCES NECESSAIRES TANT AU MAINTIEN EN BON ETAT DE FONCTIONNEMENT DES APPAREILS DE REMONTEE MECANIQUE DESSERVANT LEDIT HOTEL QU'A L'ENTRETIEN DES PISTES DE SKI

A... soutient que l’infraction qui lui est reprochée n’est pas établi en se prévalant de ce que son véhicule avec la remorque contenant son jet-ski ne dépassait pas les 3,5 tonnes.

"a été victime d'une chute à ski sur la piste, et a percuté un rocher dépassant de la piste et non balisé.. à cause du manque de neige dû à la fonte de celleci à cause du soleil".

qu'il soit besoin d'examiner les fins de non-recevoir opposées par la commune des Orres et la société "Compagnie Générale des Eaux" : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la station de ski

d'annuler le titre exécutoire d'un montant de 616 euros émis le 17 mai 2022 à leur encontre par la commune de Vignec au titre des frais de secours exposés à la suite d'un accident survenu sur une piste de ski

Or, il est apparaît au vu du procès-verbal de constat dressé le 15 janvier 2010 par Maître Jean-Paul A...que le sas est occupé par Philippe X... qui y a entreposé des skis, que ce dernier possède la clef

de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; Considérant, en premier lieu, que l'article 6 du décret attaqué, qui a mentionné le ski

En ce qui concerne le placard à skis implanté sur la parcelle n°1103, il convient de constater que la servitude de passage à pied accordée à M.

Le prix de 732,30 euros comprenait le transport, l'hébergement, la pension complète, le forfait ski ainsi que neuf séances encadrées en groupe.

[B] exerçait en période hivernale l'activité de moniteur de ski, en alternance avec un emploi salarié au sein de la société Veolia.

[R] [Y] ont été mis en cause au cours d'une enquête portant sur les conditions de commercialisation et d'utilisation, en France, du système Sky Ecc qui permet, via des téléphones mobiles, des échanges

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 22 janvier 1991) que, lors d'un cours collectif de ski, Alexandrine X..., âgée de 11 ans, heurta une barrière de bois qui