APPELANT : Monsieur Jean-Paul X...

[E] la somme de 3.000 € net au titre du non-respect de la durée maximale de travail et de l'inobservation des temps de pauses légales.

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 10 et 26 mars 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT MIXTE POUR LA VALORISATION TOURISTIQUE DU PIC DU MIDI

supplémentaires, - une attestation de témoin de Monsieur [C] [I] selon laquelle salarié du garage [R] jusqu'au 20 septembre 2019, il atteste avoir travaillé, avec Monsieur [B] [H], de 8 heures à midi

Exposé du litige La Sarl Miquel et Fils (la Sarl), qui exerce une activité de maçonnerie et de gros oeuvre, occupe en qualité de locataire un ensemble immobilier situé à Saint Paul de Jarrat(09) appartenant

mars 2018 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale, section 3), dans le litige les opposant à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Midi-Pyrénées

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Les Maisons Lara, agence de Pau, dont le siège est sis à Pau (Pyrénées-Atlantiques

avocat au barreau de GRASSE Appelante Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice la SARL DAMONTE IMMOBILIER représenté par Me Paul

AGE DE 15 ANS FUT BLESSE PAR UNE BALLE PARTIE D'UNE CARABINE APPARTENANT A JEAN X..., LAISSEE A L'ENTREE DU LOCAL PAR ROGER SON FILS AINE ALORS MINEUR, ET QUE MANIPULAIT PAUL A... Z...

Le 23 novembre 2015, la Caisse d'Épargne Midi-Pyrénées a prononcé la déchéance du terme par lettre recommandée.

Les dispositions de l'article L. 132-16 du code minier sont applicables au litige dont est saisi le tribunal administratif de Pau.

Le 1er février 2022, la Smabtp et la Sas Géniclim Midi Pyrénées ont mis en demeure la Sarl Trox France de leur régler la somme totale de 106 210 euros.

Les heures de « sujétions spéciales », indemnisées par l'association et financées par l'ARS, permettent un accompagnement complémentaire des enfants (récréations, repas du midi, réunions).

. ; "aux motifs que pour résister aux accusations portées contre lui, Vincent X... invoque son habitude de ne pas prendre au lycée le repas de midi ; que ce fait dit-il vaut aussi pour le vendredi 17

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 7 août 2002), que par deux accords conclus le 13 mai 1996 entre les sociétés La Dépêche du Midi

Par sa requête, dont l'objet est difficile à apprécier, Mme C met en cause la direction des finances de Tarbes, le crédit agricole Pyrénées Gascogne et l'assurance retraite Midi-Pyrénées.

Il était stupéfait de constater qu'en l'espace d'une journée une personne lambda pouvait passer de l'euphorie à la tentative de suicide.

LA SOCIETE HELICOP-AIR ; QUE LE PILOTE WACHTER MODIFIANT L'ITINERAIRE PRESCRIT PAR GUIRON, ENTRA DANS LA VALLEE BLANCHE ET PASSA SOUS LES CABLES DU TELEPHERIQUE EXPLOITE PAR LA SOCIETE TELECABINE MIDI-GEANT