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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
68682d1e4965b5d9df31ed6b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MIC INSURANCE COMPANY, [W] [U] [H], [S] [M] [E] [U] Grosse délivrée à Me Pascal AUBRY Expédition délivrée à Me Laurent BELFIORE Me Armelle BOUTY Me Emmanuelle DURAND Me Sébastien ORTH Me
Source officielleChambre 4-4
679336b9cc9763289b72518e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
/FP-D Rôle N° RG 24/07102 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNEJH [C] [G] C/ [T] [S] Copie exécutoire délivrée le : 23 JANVIER 2025 à : Me Emmanuelle ORTA
Source officielle3ème chambre
DTA_2203685_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
B, un versement de 20 000 euros reçu le 19 décembre 2017 de la société Ort Immo et ayant contribué au solde créditeur de 28 663,93 euros reporté au bilan d'ouverture de l'exercice 2018, ainsi qu'une somme
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02515_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme Irène Jasmin-Sverdlin, - les conclusions de M.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007621722
17 février 1986
17 février 1986
dernière, la commission départementale s'est fondée sur ce que le salaire payé à l'intéressé en 1971 était compatible avec la nature et l'importance des services rendus par lui à la société, mais que la orte
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003809597
15 septembre 1998
15 septembre 1998
Il est représenté devant la Commission par Maître Ferdinando Emilio Abbate, avocat à Orte (Viterbo). Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1022REP002913195
22 octobre 1996
22 octobre 1996
Ferdinando Emilio Abbate, avoué à Orte. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1209REP003425596
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Il est représenté devant la Commission par Maître Ferdinando Emilio Abbate, avocat à Orte (Viterbe). Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1209REP003425496
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Elle est représentée devant la Commission par Maître Ferdinando Emilio Abbate, avocat à Orte (Viterbe). Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleQuatrième Chambre
67096a3106866c0645d23454
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Stéphanie BENOIT, vice-président En foi de quoi le présent jugement a été signé par le Président, Stéphanie BENOIT, et Karine ORTI, Greffier présent
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027064724
13 février 2013
13 février 2013
carte d'aléas, que cette parcelle, qui abrite l'hôtel de La Glacière, est située dans la zone rouge d'aléa très fort du plan de prévention des risques d'inondation des bassins versants du Tavignano, de l'Orta
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204371_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2022, Mme B D, représentée par Me Orth, conclut principalement à l'irrecevabilité de la requête, subsidiairement au rejet de celle-ci au fond, et à
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00021_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
En remier lieu, le requérant soutient que la décision en litige orte une atteinte dis ro ortionnée à son droit au res ect de sa vie rivée et familiale, en violation des sti ulations de l'article 8 de
Source officielleciv3
613723f5cd58014677410686
29 avril 2002
29 avril 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Q... a R..., épouse Ortas, demeurant PK 18,5 côté Montagne
Source officielle2ème chambre
DTA_2300322_20260213
13 février 2026
13 février 2026
En premier lieu, il résulte de l’instruction que les investissements réalisés pour l’acquisition d’une caméra 3D, d’un enregistreur son et d’un microphone « ORFT 3D outdoor » ont pour but la réalisation
Source officielle3ème chambre
DTA_2003362_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Hélayel, conseiller, - les conclusions de M. Kiecken, ra orteur ublic, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
67f0bc528f7cbd382f4d311f
3 avril 2025
3 avril 2025
[N] [M] de ne pas entretenir les clôtures des parcelles louées, d'y laisser pousser des haies, des buissons et des mauvaises herbes (orties). Pour établir les faits qu'elle reproche à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02178
3 décembre 2014
3 décembre 2014
concernés, le conseil de prud'hommes a violé l'article 3.2.2. de l'accord du 12 décembre 2003 ; Mais attendu que selon l'article 3.2.2. de l'accord sur l'organisation et la réduction du temps de travail (ORTT
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2201503_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le ra ort de M. Jégard, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience ublique du 25 se tembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2502050_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
ont été réalisés irrégulièrement sur sa propriété ; que les eaux qui se déversent depuis lors sur son terrain ont eu pour conséquence une érosion des sols ainsi qu’une prolifération significative d’orties
Source officiellePage 35 sur 59