Les parties s'opposant sur la pose des menuiseries extérieures et certains travaux, une expertise a été ordonnée. 5. Les travaux ont été réceptionnés avec réserves le 5 juillet 2016. 6.

architectes français (la MAF), la société Agencement maçonnerie couverture (la société MAC), assurée auprès de la société Axa France IARD, étant chargée des travaux de gros oeuvre, charpente, couverture, menuiseries

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 février 2005), que la société Technal-Marque AS, aux droits de laquelle vient la société Hydro Building System, a vendu des menuiseries

2000 (société FS 2000) dont il était le gérant, société mise en redressement judiciaire le 6 octobre 1986 et en liquidation le 23 mars 1987 ; qu'en 1990, il a créé la société Entreprise générale de menuiserie

déterminée par les premiers juges, au vu du rapport de l'expert, est insuffisante, le technicien n'ayant pas pris en compte dans son rapport les coûts de dépose partielle du parquet, du carrelage et des menuiseries

[N] les lots menuiseries, plafonds et doublage-cloisons, et à la société [B] (la société [B]), assurée auprès de la société Axa France IARD (la société Axa), les lots peinture-revêtements de sols et faïence

X... a donné en location-gérance à la société X... un fonds de commerce de menuiserie ; que la liquidation judiciaire de la société Bernois ayant été prononcée le 3 mars 1993, M.

selon les arrêts attaqués (Colmar, 22 mars 1989 et 22 mai 1991), que la société France immobilier a, en 1982, fait rénover un immeuble lui appartenant par la société Sorial qui a sous-traité le lot menuiseries

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 décembre 1991, n° 570), que, le 7 janvier 1983, la société Menuiseries

X... a donné en location-gérance à la société X... un fonds de commerce de menuiserie ; que la liquidation judiciaire de la société Bernois ayant été prononcée le 3 mars 1993, M.

Y..., depuis lors en liquidation judiciaire, des travaux de maçonnerie, plomberie, plâtrerie, menuiserie intérieure, plafond, couverture, en vue de la réalisation d'un cabinet médical dans un immeuble

Martin X... de sa demande au titre de la remise en état des menuiseries extérieures et limité à 22 000 francs la réparation allouée à M.

[C] a confié les lots charpente, menuiseries intérieures et extérieures dont parquet à la société Roger Postel - confort service, assurée auprès de la société MMA IARD assurance mutuelle. 3.

[Z] a été engagé en qualité de métreur poseur de menuiserie, le 24 août 2018, par la société Ma fenêtre, aux droits de laquelle vient la société Centre de formation de la rénovation énergétique.

Elle a confié le lot plâtrerie, cloisons légères, menuiseries bois et faux plafonds à la Société d'étude plafonds isolation cloisons (la SEPIC). 3.

[Y], un marché portant sur l'exécution de travaux de gros oeuvre, électricité, carrelage, charpente-couverture, plomberie, menuiserie bois, peinture, dans une maison d'habitation comprenant deux logements

[H], agissant pour le compte d'une société à constituer, a confié à la société Morisseau les travaux de menuiserie relatifs à la construction d'une salle de gymnastique. 2.

[X] [K], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société EGMM Entreprise générale de menuiserie métallique, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ au procureur