mètres des puits et forages de captage d'eau extérieurs au site, des sources, des aqueducs en écoulement libre, de toute installation souterraine ou semi-enterrée utilisée pour le stockage des eaux destinées à l'alimentation en eau potable, à des industries

Article ANNEXE I

—

SECTION INDUSTRIES GRAPHIQUES 1° Epreuve écrite disciplinaire. B. - Epreuves d'admission 1° Epreuve de leçon.

Article 2

—

français ; 19° La Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (service de Paris) ; 20° La caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français ; 21° La Caisse nationale de retraite des industries

Article 2

—

Toutefois, elle pourra être autorisée par arrêtés ministériels, après consultation des organisations patronales et ouvrières, dans les industries ou les fabrications où cette organisation sera justifiée par des raisons techniques.

Article 1

—

Le candidat tire au sort un sujet dans chacun des domaines suivants : industries agricoles et alimentaires, horticulture, productions animales, productions végétales, protection des végétaux.

Article 2

—

faire appel à la direction générale de l'aviation civile et à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, pour les besoins de la politique des filières industrielles, ainsi qu'à la direction générale des médias et des industries

Article Annexe I

—

Textiles 20 01 10 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations) y compris les fractions collectées séparément Fractions collectées séparément (sauf section 15 01) Vêtements

Article unique

—

cidre et de poiré ; Décret n° 66-866 du 18 novembre 1966 et décret n° 76-164 du 16 février 1976 portant réorganisation du conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux ; Décret n° 71-490 du 23 juin 1971 instituant un comité de développement des industries

LEGIARTI000023420445

—

Autres industries extractives 14.1 E Ardoisières souterraines 14.1 EZ 4,75 TC 14.1 E Ardoisières à ciel ouvert 14.1 EY 5,20 14.3 Z Extraction de potasse 14.3 ZZ 4,75 14.3 Z Production de fluorine

Article ANNEXE III

—

SECTION INDUSTRIES GRAPHIQUES Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe IV (coefficient 1). B. - Epreuve pratique d'admission Leçon portant sur les programmes des lycées et des classes post-baccalauréat.

Article L144-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 05 > 60

Code de l'énergie

régions en matière d'énergie ; 7° Présenter une efficacité maximale en termes de retombées économiques pour la France et amplifier les impacts de la recherche et de l'innovation sur la compétitivité de l'économie, en tirant parti des atouts des industries

Article D173-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 37

Code forestier (nouveau)

Un représentant des coopératives forestières ; “ 16° Un représentant des entreprises de travaux forestiers ; “ 17° Un représentant des experts forestiers ; “ 18° Un représentant des producteurs de plants forestiers ; “ 19° Trois représentants des industries

Article D174-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 37

Code forestier (nouveau)

Article Annexe

—

A N N E X E NUMÉRO N A T U R E D U R I S Q U E TAUX NET INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE Groupe 1 1, 50 24. 6 JA Fabrication de supports de données non enregistrées. 27. 4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn)

LEGIARTI000051149699

—

Industries culturelles. Mode. Humanités et industries créatives. Mathématiques. Mathématiques et applications. Mathématiques appliquées, statistique. Informatique. Réseaux et télécommunication. Calcul haute performance, simulation.

Article 1

—

en milieu hospitalier 331s 5 ans GIP FCIP CAFOC de Toulouse V Agent polyvalent de sécurité 344t 3 ans ADAPSA V Agent de prévention en événementiel 344t 5 ans Centre canin de Cast IV Opérateur de production des industries

Article R134-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 88

Code de l'environnement

au moins : a) Un représentant de la chambre de commerce et d'industrie France ; b) Un représentant de Chambres d'agriculture France ; c) Trois représentants des entreprises, petites et moyennes entreprises et des artisans ; d) Un représentant des industries

Article 1

—

Professions technico-commerciales des industries des métaux. Brevet de technicien supérieur agricole (spécialité Gestion et économie agricoles) délivré par le ministère de l'agriculture.

LEGIARTI000026909531

—

29.5AC 2,60 Fabrication de matériel de travaux publics. 29.5CA 3,40 Fabrication de matériel pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29.5CE 2,80 Fabrication de machines pour les industries

Article 1

—

Ouest) V Berger vacher d'alpage 212s 3 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles - CFPPA Savoie - Bugey V Poseur-agenceur de cuisines et salles de bains 234s 2 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries

Page 35 · 923 résultats

← Précédent Suivant →