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3 147 résultats pour « gynécologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0528JUD004110710

Admin. suprême

28 mai 2015

28 mai 2015

Le gynécologue eut un entretien avec la requérante, qui refusa de se soumettre à un examen clinique.

Source officielle

Page 35 sur 158

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0623JUD000397713

Admin. suprême

23 juin 2016

23 juin 2016

    Le 6 mai 2010, un gynécologue ayant examiné A fut interrogé et le requérant fit des déclarations spontanées. 14.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a10cc2fcdc6046d479e4618

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

obstétricien, et sur les préconisations de celui-ci, a fait l'objet le 30 juillet 2015, d'une intervention chirurgicale par le docteur [W] [Y], gynécologue obstétricien, consistant en une hystérectomie

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008008968

Admin. suprême

12 mars 1999

12 mars 1999

Jean-Eric Y... à un poste de praticien hospitalier dans le service de gynécologie-obstétrique du centre hospitalier Gaston Bourret à Nouméa ; 2°) de rejeter la demande d'annulation de la décision ci-dessus

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a12

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

Y... l'a caressée, elle n'indique pas qu'il lui a enlevé ses vêtements ; elle soutient encore qu'elle a saigné à la suite de rapport complet alors que l'expertise gynécologique fait état d'un hymen sans

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2025:506757.20250813

Admin. suprême

13 août 2025

13 août 2025

a suspendu, pour une durée de deux ans, son droit d'exercer tout acte chirurgical, tout acte obstétrical et tout acte d'échographie non diagnostique, a limité son exercice à des consultations de gynécologie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2504604_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

le centre hospitalier universitaire de Toulouse, représenté par Me Cara, conclut ne pas s’opposer à la demande d’expertise formulée, qu’il entend voir confiée à un collège d’experts spécialisés en gynécologie

Source officielle
CE

4ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035818974

Admin. suprême

16 octobre 2017

16 octobre 2017

, du droit d'exercer la gynécologie-obstétrique et subordonné la reprise de son activité à la justification de l'accomplissement d'une formation de remise à niveau ; que, par une décision du 24 mai 2016

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2206275_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

consécutif à une intervention chirurgicale portant sur un polype de l'endomètre nécessite une structure de soins (plateau technique chirurgical, imagerie médicale, avis de professeurs en gynécologie)

Source officielle
CC

civ2

60794d249ba5988459c48258

Cassation

2 novembre 2004

2 novembre 2004

X..., gynécologue obstétricien, a procédé sur plusieurs patientes, au cours des années 1997 et 1998 à des accouchements précédés de surveillance par monitorage ; que la caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

681306ba8cc74354d664759b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Par observations orales formées à l'audience, Mme [Z] a expliqué avoir cru que son arrêt de travail avait été télétransmis à la caisse par son gynécologue et s'être aperçue que tel n'était pas le cas à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2306646_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

depuis le 3 mars 2023 et dans l'attente de la décision au fond, se privant de sa vie en France et de la possibilité de travailler, vient d'apprendre qu'elle est enceinte et souhaite être suivie par sa gynécologue

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0314DEC000278811

Admin. suprême

14 mars 2017

14 mars 2017

    D’après la requérante, à une date non précisée au cours du mois de mars 2003, elle a consulté un gynécologue qui aurait constaté une déformation vaginale et anale due à une faute commise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae9bd3db21cbdd8c6f9

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Le 2 août 1988, elle a consulté le docteur A..., gynécologue, qui a infirmé ce diagnostic.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004490_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

L'examen gynécologique réalisée le jour même par le médecin urgentiste de Périgueux et l'échographie ont mis en évidence un ovaire polykystique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1902171_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Par une décision du 15 mai 2012, la CCI de Bretagne a confié une expertise à trois docteurs, spécialistes en gynécologie obstétrique, échographie et pédiatrie.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00727

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

organisme dans lequel il affirmait avoir des relations fraternelles haut placées" et dans lequel il accuse Mme [C] de ne pas respecter la déontotogie médicale, de détourner les patientes des gynécologues

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101427

Cassation

13 décembre 2012

13 décembre 2012

considéré comme pathologique entre 14 heures 45 et 14 heures 52, avec une bradycardie majeure et une perte des oscillations apparaissant à 14 heures 54 et se poursuivant jusqu'à 15 heures 01, que le gynécologue

Source officielle
CA

3ème chambre

6163e9c92e03570bfc8b3f1a

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

[I] [K], gynécologue-obstétricien, a été mis en cause le 26 mars 2007 par les consorts [V] et [M], qui lui reprochent une prise en charge défectueuse de la 2ème grossesse de Mme [V], l'enfant dont elle

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200338_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L’expert désigné, le docteur G..., gynécologue obstétricien, a déposé son rapport le 3 juillet 2025.

Source officielle