parties ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les époux Z... ont conclu un contrat de construction

Z..., entrepreneur, un contrat de construction de maison individuelle, font grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 16 mai 1991) de les condamner à payer les indemnités contractuelles de 1,4 % par mois prévues

[N] avait intentionnellement fait présenter des documents au [5] amenant celui-ci à concéder un prêt pour financer des marchés de travaux, et non un contrat de construction de maison individuelle, alors

Met hors de cause la société Compagnie européenne de garantie imobilière ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 4 mars 2003), que Mme X..., maître de l'ouvrage, a, selon contrat de construction

X... a confié à la société Les Maisons Guillaume (la société) la construction d'une maison individuelle ; qu'un jugement a condamné, sous peine d'astreinte pendant deux mois, la société à remettre au maître

A..., lié à la société Prestifrance par un contrat de représentation, était chargé de passer au nom et pour le compte de cette société des contrats de constructions de maisons individuelles ; Attendu

d'ossature autres que métalliques » ; Que la diversité des tâches nécessaires à la construction de maisons individuelles relèvent de travaux de construction référencés à l'article 1.2 de la, convention

Y..., le jugement retient que celui-ci a réalisé les plans, qu'il était convenu qu'il se charge de la construction et qu'il devait impérativement régulariser un contrat de construction de maison individuelle

hippiques ; qu'elle a, notamment, sollicité l'assistance et les conseils de Mme Y... dans l'intérêt de la SCI Arrazau-Dubost (la SCI), dans un dossier relatif à des retards et malfaçons dans la construction

nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 26 mai 1999), que les époux Z... ont conclu avec la société Architectes Bâtisseurs volumes et structures un contrat de construction

Maison individuelle ; qu'il convient de prononcer la nullité du contrat de construction de maisons individuelles du 14 décembre 2004 » (arrêt attaqué, p. 4) ; Alors que la garantie de remboursement mentionnée

pas un contrat de construction de maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation, la cour d'appel a violé le texte sus-visé ; PAR CES MOTIFS, sans qu'il

Par acte d'huissier de justice du 10 septembre 2012, M. et Mme [G] ont fait assigner au fond la société Michel Cavelier et la société Axa en résiliation du contrat de construction de maison individuelle

X..., a signé avec la société Entreprise générale du bâtiment (la société EGB) sept contrats de construction de maisons individuelles avec fourniture du plan pour des pavillons destinés à la location à

: 1° / que le contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan suppose un plan préétabli par le constructeur et l'exécution de la construction sans intervention possible du maître

Elle est entourée de parcelles bâties, une dizaine de constructions se trouvant à l'Ouest et au Sud du lotissement de la Garonette, qui comporte également plusieurs dizaines de constructions.

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 février 2020), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 24 mai 2018, pourvoi n° 17-11.427), le 21 mars 2008, M. et Mme [J] ont conclu un contrat de construction

X... comme gérant, a fait procéder à la construction d'une maison individuelle, la maîtrise d'oeuvre étant confiée à la société Balfour Beatty, assurée auprès de la société Groupe des assurances nationales