sur le fondement de l'article 700 du CPC, - condamné la SARL CACI aux dépens, - débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires.

Sylvain X... à payer la somme de 1. 500 € à la société la Voute sur le fondement des dispositions de l'article 700 du CPC - condamner M.

la SA BO GROUPE à pyer à la SCI SHAK la somme de 1500 euros au titre de l'article 700 du CPC, CONDAMNER la SA BO GROUPE aux entiers dépens d'appel.'

la société Scala et Fils à payer à la société Fourrier Logistique la somme de 2 000 € sur le fondement de l'article 700 CPC et l'a condamné aux dépens.

[S] [R] à payer à la compagnie SERENIS une somme de 1000 € au titre de l’article 700 du CPC CONDAMNER Madame [S] [R] aux dépens.

700 du CPC, -CONDAMNER le syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 8], sise [Adresse 2], représenté par la SELARL [M] et Associés, aux dépens de l’instance, Par conclusions déposées à l'audience

de la facture correspondante impayée et 6784 € au visa de l'article 700 du CPC.

in solidum la SARL Futura Internationale et la société Cofidis à payer à [M] [C] [P] et [W] [D] [P] la somme de 1 200 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du cpc *condamné in solidum

Monsieur [T] à verser à la banque postale la somme de 1000,00 Euros en vertu des dispositions de l’article 700 du CPC, Condamner Monsieur [T] aux dépens MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu que Monsieur

€, au titre de l'article 700 du CPC, - de condamner Mademoiselle [Y] aux dépens, dont distraction au profit de la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, Avoués, conformément aux dispositions de l'article 699

Sur l'application de l'article 700 du CPC Le Tribunal déboutera la société FARGIER de sa demande au titre de l'article 700 du CPC.

Madame [J] [G] à payer la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, Vu le soit-transmis du 11 octobre 2023 du magistrat de la mise en état sollicitant les conclusions

Il demande à la Cour : - de confirmer l'ordonnance entreprise, - de condamner la société UNIAIR GROUP à lui payer la somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du CPC, - de condamner la société UNIAIR

la CPAM de Savoie à verser la somme de 6.000 euros à Madame [K] titre de l’article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens ;Subsidiairement, en cas de rejet de la contestation Madame [K]

° condamner la société Giblan au paiement de la somme de 3.000,00 € au titre de l'article 700 du CPC ; ° condamner la société Giblan aux entiers dépens' PRÉTENTIONS ET MOYENS Dans ses dernières

à lui payer la somme de 1.000,00€ au titre de l'article 700 du CPC, et la déboutera du surplus.

2 000 € de dommages et intérêts, et 2 000 € d'article 700 du CPC.

700 du CPC Ordonné l'exécution provisoire Débouté M [O] du surplus de ses demandes Débouté la sas Jalar de sa demande au titre de l'article 700 du CPC Condamné la SAS Jalar aux dépens.