Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2005, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis et

Jennifer, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Georges X... des chefs d'agressions

Daniel, contre : 1) l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 22 septembre 1998, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Serge, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 3 avril 1998, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction, pendant

Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 2003, qui, pour agressions sexuelles et violences aggravées, l'a condamnée à 6 ans d'emprisonnement, 5

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées en récidive et pour arrestations illégales, l'a

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 14 décembre 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SEINE-MARITIME sous l'accusation de viols et agressions

; qu'à l'issue de l'information suivie sur la plainte avec constitution de partie civile de Rabia X..., le juge d'instruction a renvoyé Christian Y... devant le tribunal correctionnel des chefs d'agressions

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois

du 19 juin 2025, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 12 mars 2025, pourvoi n° 24-87.113), l'a renvoyé devant la cour criminelle départementale des Hauts-de-Seine sous l'accusation de viols et agressions

M... pour dénoncer des faits d'agressions sexuelles et viols commis sur elle par M.

les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, du 13 novembre 1997, qui, pour agressions

Q... a été admis en soins psychiatriques sous contrainte suite à son interpellation pour des faits d'agression sexuelle et au jugement du tribunal correctionnel de Paris du 29 avril 2015.

E..., non pas directement auprès de ce dernier, mais auprès de tiers, et cinq jours avant l'agression qu'il a subie, ce qui excluait l'existence d'un tel lien de causalité direct et certain, la cour d'appel

rechercher si, ainsi qu'il était soutenu devant lui, le nombre d'accidents du travail au sein de l'entreprise, les alertes du CHSCT sur les conditions matérielles de travail des conducteurs, les agressions

la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du LOT, du 24 janvier 1996, qui, pour viols et agressions

MARIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 4ème chambre, en date du 26 avril 2001, qui, pour agression

FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1997, qui l'a condamné, pour agression