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86 250 résultats pour « Thiry-Charpentier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d934

Cassation

1 décembre 1965

1 décembre 1965

EXERCE LA PROFESSION DE MENUISIER CHARPENTIER ET QUE LES TRAVAUX EFFECTUES PAR LUI CONSISTENT EN REPARATIONS ET REFECTIONS ET REMANIEMENTS DE TOITURES, POSES DE PARQUETS, PORTES ET FENETRES ET AMENAGEMENTS

Source officielle

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CC

civ3

6137239bcd5801467740bfbd

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Philippe Z..., demeurant à Saint-Coutant-le-Grand, 17430 Tonnay Charente, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300530

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Mme [R] ont confié à la société A2D, assurée auprès de la MAF, la maîtrise d'oeuvre complète de la construction d'une maison, la société Gauthier lamellés collés (société GLC) étant chargée du lot charpente

Source officielle
CC

soc

6137226ccd580146773fcdb7

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

Z... en qualité de charpentier depuis avril 1981, a été, à la suite d'une maladie, déclaré, le 3 juin 1992, partiellement inapte à la reprise de son travail ; que l'employeur l'ayant informé, par lettre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160730

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de La Villeneuve-sous-Thury à

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CA

1ère Chambre

68f07d9ebfd83326c70637a1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MMA IARD Représentant : Me Amandine THIRY de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Amandine THIRY

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6014f055e818df0ede8d385d

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

de charpentier.

Source officielle
CC

soc

6137222bcd580146773fac9c

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

travail, il n'a pas repris son activité et n'a pas informé son employeur du motif de son absence ; qu'usant de la faculté prévue par l'article 44 de la convention collective nationale des menuiseries, charpentes

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb6b7

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

.) : 02 - exercer les activités suivantes : structures et charpentes métalliques, peinture, revêtements, socle en béton ; 03 - réaliser des ouvrages courants de génie civil (...) à savoir - travaux de

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00073

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

V... avait adressé aux commerçants champenois un courrier jetant le discrédit sur la société Global expo France, la cour d'appel qui n'a constaté aucun fait imputable à Mme V... a violé le principe de

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CA

1ère chambre civile B

69f43e34cdc6046d472e2b54

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Le charpentier conteste tout empiétement et invoque une simple surélévation de la toiture.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300192

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

O... et la construction de la charpente métallique à la société Daussy, assurée au titre de sa responsabilité décennale par la société Axa France IARD (la société Axa).

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CC

civ3

613722a2cd580146773ff705

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Z... et Mme Y... ayant, en 1986, chargé la société des constructions Napias d'édifier une maison, ont, en 1988, résilié avant réception la convention en invoquant la non-conformité de la charpente aux

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CC

soc

6137239ccd5801467740c036

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

partir de l'examen de 10 disques tachygraphes seulement et qu'en réalité, les allocations casse-croûte étaient parfaitement justifiées dans la mesure où, avant le départ de l'entrepôt, les chauffeurs chargent

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cr

613725cbcd5801467742090f

Cassation

4 août 1998

4 août 1998

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, n 1520/97, en date du 19 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui du chef d'infractions

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CC

cr

613725d5cd58014677420da5

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

qu'aux termes du rapport des experts, le dossier médical contenait les certificats médico-légaux et les observations suivantes concernant le séjour de la patiente : - un certificat médical du Dr Thierry

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cr

6137264ecd580146774248d8

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE COMPTOIR CHARENTES

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200603

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

apos;il a réalisé des ouvrages comportant des façades en mur rideaux PVC et a monté et bardé de nombreuses constructions, et qu'en ce qui concerne la spécialité toiture, il est maître ouvrier charpentier

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CC

soc

61372358cd58014677408905

Cassation

7 juillet 1999

7 juillet 1999

base légale au regard de l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; alors, enfin, que la société CFC n'a jamais prétendu dans ses conclusions d'appel que le lancement de la production des crayons charpentiers

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310111

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

est [Adresse 1], 3°/ à la société Périn-Borkowiak, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Charpentier

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