La fouille de son véhicule a amené la découverte d'un sac de sport contenant un peu moins de 1 600 000 euros. 3. Une information a été ouverte et M.

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 25-14.108 contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2024 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Médiation sports

syndicale de l'amiante aux recherches destinées à préciser l'importance du risque" l'arrêt attaqué, qui ne constate pas que la société exposante, simple utilisatrice du produit, ait appartenu à la sphère

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l'a fait, la cour d'appel a violé l'article 1251-3 du code civil ; 2°/ que, dans ses conclusions d'appel, la banque faisait valoir que le paiement de l'intégralité de la dette de la société Marvin sport

regard des articles 1382 et 1384 du code civil, dans leur rédaction applicable à la cause, devenus les articles 1240 et 1242 ; 3°/ que le principe posé par les règlements organisant la pratique d'un sport

, alors, selon le moyen : 1°/ que commet une faute, la société exploitante d'une centrale hydroélectrique dont la présence sur le fleuve représente un danger notamment pour la pratique des sports

érection, lui avait touché la vulve avec sa main, lui avait mis son sexe au niveau de la vulve entre les fesses et dans la bouche ; qu'il avait même éjaculé dans sa bouche et qu'elle avait dû cracher le sperme

navettes pour le convoyage des clients en motoneige n'a pas respecté la procédure d'autorisation prévue par l'article L. 442-1 du Code de l'urbanisme relatif à l'ouverture de terrains pour la pratique des sports

ensemble où figurent 87 autres reçus, dont le caractère mensonger n'est pas établi ; que cela laisse place à l'hypothèse que la portée des arguments fondée sur leur existence ait pu rentrer dans la sphère

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que le prévenu avait vendu au garage Auto Metz Nord 6 véhicules en 1986, qu'il en avait acheté 3 en 1987 au garage Jam Automobiles à Metz et acheté ainsi que vendu un véhicule au garage Molinari Auto Sport

le point de savoir si cette affection préexistante - occultée pendant de longues années au point qu'elle n'avait jamais entravé ni l'exercice de la profession de gendarme mobile, ni la pratique de sports

X... avait soutenu qu'avant d'être atteint par sa maladie, il pratiquait de nombreux sports ; qu'il a dû cesser son activité sportive et toute activité engendrant des efforts au moment où sont apparus

X... faisaient valoir que le fait que les autres magistrats de la 3e chambre appartiennent à la sphère dirigeante du secteur bancaire tout comme M.

Jean-luc D... en qualité de président de l'association Sports culturels et loisirs du Haut-Plateau d'établir que les voyageurs étaient membres de l'association; qu'ainsi, en retenant qu'il n'était pas