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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
68e892fef271a402af33b7ea
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par lettre remise en main propre du 11 mars 2020, la SA SPIE Batignolles Malet a notifié à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300786
20 juin 2012
20 juin 2012
l'arrêt attaqué (Versailles 28 mars 2011), que la société Cofiroute a confié à la société Socatop la réalisation de travaux concernant l'autoroute A86 ; que la société Socatop a sous-traité aux sociétés Spie
Source officielleciv2
60794c849ba5988459c45ddf
17 mars 1993
17 mars 1993
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 20 juin 1991), que la société Spire ayant sous-loué à la société REC Alpes sécurité prévention (REC) une partie des locaux qu'elle
Source officiellesoc
61372330cd58014677406965
7 octobre 1998
7 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spil, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège
Source officiellesoc
613722d7cd580146774022a0
4 juin 1997
4 juin 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE Batignolles, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61278
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 24-12.682 Demandeur(s) : la société SPIE Batignolles Valerian Avocat(s) : la SCP Gouz-Fitoussi Défendeur
Source officielleChambre sociale
626b817fd1fb03057d9a520a
28 avril 2022
28 avril 2022
Demande en paiement de créances salariales en l'absence de rupture du contrat de travail Affaire : [N] [D] Syndicat CFDT FEDERATION NATIONALE CONSTRUCTION ET BOIS C/ SASU SPIE
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007743268
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Peignot, Garreau, avocat du département de la Corse du Sud, de la SCP Célice, Blancpain, avocat de l'entreprise SPIE Batignolles et de la S.C.P.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200031
10 janvier 2008
10 janvier 2008
que Mme X... s'est désistée, par lettre du 11 juin 2005, d'un recours en révision qu'elle avait formé le 8 mars 2005 contre un arrêt rendu dans une instance prud'homale l'opposant à la société Amec Spie
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2302714_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
une requête enregistrée le 24 mai 2023, Bordeaux Métropole, représentée par Me Cabanes, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum les sociétés Exit Paysagistes associés, Alto Step, Somopa, Spie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10585
27 septembre 2023
27 septembre 2023
2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [B] [T], domiciliée [Adresse 3], prise en qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la société Spir
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02051_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
La société Spie Batignolles Malet relève appel de ce jugement.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2500098_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Cette société a été rachetée en 2016 par la société SPIE, la société SPIE Citynetwork, devenant alors son nouvel employeur.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210167
10 mars 2016
10 mars 2016
L'entreprise AMEC SPIE était propriétaire du tracteur et de la remorque qui ont été à l'origine de l'accident.
Source officiellecomm
61372367cd58014677409485
18 janvier 2000
18 janvier 2000
avec la compagnie WYS Muller, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1996 par la cour d'appel de Lyon (3eme chambre), au profit de la société de Prestations Industrielles et Administratives, dit "SPIA
Source officielleRéférés
68e97c1e3ea43407b9130c98
10 octobre 2025
10 octobre 2025
représentée par Maître Odile LACAMP de la SCP LERIDON LACAMP, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES SMABTP ès qualité d’assureur de la SAS RESPAUD et ès qualité d’assureur de la société SPIE
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000036610475
16 février 2018
16 février 2018
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société SPIE Sud-Est est rejeté.
Source officielleAvis
CADA:20191213
26 septembre 2019
26 septembre 2019
garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication de la forme définitive et complète du rapport d'inspection du service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Moselle (SPIP
Source officielleAvis
CADA:20140525
13 mars 2014
13 mars 2014
demande de copie de l'intégralité de l'expertise médicale à laquelle il a été convoqué le 18 octobre 2013 à l'hôpital de Cayenne et détenue par le service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6620b8c9bd6a8f00086ab9f7
17 avril 2024
17 avril 2024
Le 9 avril 2021, la société Spie Thepault a interjeté appel par voie électronique.
Source officiellePage 35 sur 345