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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
6811b1d4f1c2315e26d1a0dc
29 avril 2025
29 avril 2025
ARRET N° du 29 avril 2025 R.G : 24/01464 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FRNL [C] [I] c/ [V] [G] Formule exécutoire le : à : la SCP MANIL Me Adeline SEGAUD COUR
Source officielle3ème chambre
5fde10c00d97d3af151dab24
5 juillet 2018
5 juillet 2018
qu'elle a eu la certitude de disposer de 28 jours en continu à +8° conformément au DTU'; les périodes de congés avaient été notifiées et ont été sans impact sur la durée des travaux nécessitant des séchages
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039351217
7 novembre 2019
7 novembre 2019
caractéristiques spécifiques des vins résultant de ce milieu géographique, notamment de l'exposition des terrains au sud de la montagne limousine et des conditions climatiques favorables à la pratique du séchage
Source officielle1ère chambre
DTA_2302499_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
B A, représenté par Me Segaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 10 octobre 2023 par lequel le préfet des Ardennes a refusé de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beab
23 mai 2008
23 mai 2008
raison des nécessités du service ; - jusqu'au mois d'octobre 2003, le demandeur a accepté tout comme ses collègues de travailler de temps en temps de nuit pour des raisons techniques liées au temps de séchage
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46a
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Elle verse aux débats un rapport établi pas Monsieur Z..., un expert reconnu selon elle dans le domaine de la construction bois, qui confirme sa position et précise que les DTU préconisent un délai de séchage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301210
22 octobre 2013
22 octobre 2013
fonctionnement du bassin qui s'est rempli trop rapidement alors qu'aucun dispositif n'avait été prévu pour éviter qu'un niveau de référence ne soit dépassé et un débordement effectif ; Que le procédé de séchage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301281
3 novembre 2009
3 novembre 2009
mis un terme aux désordres ont été réalisés en avril 2001 ; Que la SCI a fait établir par l'entreprise EDOUARD un devis de travaux de peinture le 29 novembre 2002 ; Que le devis note comme date de séchage
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02106_20240215
15 février 2024
15 février 2024
2017), correspondant à la ligne de tranchage à construire l'année d'après ; ce décalage ne correspond pas à un report d'investissement mais au calendrier de construction de l'équipement ; le temps de séchage
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02761_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés sont mis à la disposition des travailleurs. Ils sont entretenus ou changés chaque fois que cela est nécessaire. ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00367_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par une requête, enregistrée le 2 février 2023, sous le n° 23NC00367, Mme A B, représentée par Me Segaud-Martin, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2202799-2202800
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64a50ce4b8594705dbfccbe0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[L] [D], embauché par contrat à durée indéterminée à compter du 28 mars 2011 en qualité de chargé d'Affaires Electricité par la société Ginger Sechaud et Bossuyt, aux droits de laquelle vient la société
Source officielleChambre civile 1-3
6a0fe583cdc6046d47871378
21 mai 2026
21 mai 2026
Elle soutient que l'autolaveuse ne disposait pas de fonction séchage et n'a été précédé d'aucune mise en garde ou signalisation d'avertissement.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2513366_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rizzato, présidente, - et les observations de Me Sechaud, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2201222_20220823
23 août 2022
23 août 2022
a fait construire le laboratoire d'écologie et génomique forestières de son centre de recherche à Champenoux sous maîtrise d'œuvre d'un groupement d'entreprises constitué des sociétés Tectoniques, Sechaud
Source officiellecr
6079a8ce9ba5988459c4f042
16 mai 2001
16 mai 2001
attaqué que la société " Salaisons du Pays d'Oc " (SPO), en avril 1997, a affecté en gage au profit de la caisse régionale du Crédit Agricole, en garantie d'un crédit, un stock de jambons en cours de séchage
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b773
26 novembre 1973
26 novembre 1973
L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE TECHNIFIL, AUX DROITS DE TIRLET, TITULAIRE DU BREVET D'INVENTION N° 1 028 495, DEMANDE, LE 28 NOVEMBRE 1950, CONCERNANT DES PERFECTIONNEMENTS AUX CLAIES METALLIQUES POUR LE SECHAGE
Source officiellePremière Présidence
65701f74604055831871b384
4 septembre 2023
4 septembre 2023
CLABAUX-DUWIQUET, Greffier, ENTRE : Monsieur [K] [F] Domicilié [Adresse 2] Comparant en personne DEMANDEUR A LA CONTESTATION ET : Maître [G] [U] [Adresse 1] substituée par Me Eric SEGAUD
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2301008_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
B A, représenté par Me Segaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 avril 2023 par lequel le préfet des Ardennes l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008227125
25 novembre 2005
25 novembre 2005
premier lieu, qu'il résulte de l'instruction que les quatre silos et le séchoir à riz exploités sur le site de Vauvert nécessitent la mise en oeuvre d'importants moyens techniques destinés au pesage, au séchage
Source officiellePage 35 sur 84