CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 123 résultats pour « Saffroy »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000049286985

—

8 mars 2024

8 mars 2024

Avenant à l'accord sur les modalités de la négociation annuelle dans l'UES MSA SAFETY du 10/01/2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044295389

—

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Accord relatif au Télétravail au sein de Safran Electronics & Defense Cockpit Solutions 2021-2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051564892

—

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Accord anticipé de transition dans le cadre de la fusion-absorption de Syrlinks au sein de Safran Data Systems

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051339646

—

30 octobre 2024

30 octobre 2024

DANS LE GROUPE SAFRAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047526202

—

9 mars 2023

9 mars 2023

ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT SAFRAN DATA SYSTEMS – LA TESTE DE BUCH

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050656115

—

18 août 2023

18 août 2023

AVENANT DE RÉVISION À L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS ET SUR LES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIÉTÉ SAFRAN SA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044414257

—

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Avenant n°2 à l'Accord en faveur de l'insertion et du maintien dans l'emploi des personnes handicapées dans le Groupe Safran

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048468081

—

10 octobre 2023

10 octobre 2023

avenant à l'accord Safran Nacelles établissement de Toulouse relatif à la mise en place du crédit d'heures

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036770831

—

12 décembre 2017

12 décembre 2017

UN AVENANT N°13 A L'ACCORD RELATIF A LA PREOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DU GROUPE SAFRAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050656160

—

18 janvier 2024

18 janvier 2024

AVENANT N°3 À L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS ET SUR LES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIÉTÉ SAFRAN SA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038470175

—

30 avril 2019

30 avril 2019

Protocole d'Accord relatif à l'élection des membres du CSE d'Etablissement Safran Landing System - Etablissement Bidos

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045085717

—

7 décembre 2021

7 décembre 2021

AVENANT A L ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036954153

—

18 décembre 2017

18 décembre 2017

UN AVENANT N°7 A L'ACCORD SUR LE DEVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL DANS LE GROUPE SAFRAN DU 19/07/2006

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051369631

—

3 mars 2025

3 mars 2025

Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail (QCVT) au sein de Safran Helicopter Engines

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042260451

—

15 avril 2020

15 avril 2020

Accord relatif à l'accompagnement social de la crise liée à l'épidémie de Covid-19 au sein du Groupe Safran

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037511658

—

20 mars 2018

20 mars 2018

AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DU STRESS AU TRAVAIL AU SEIN DU GROUPE SAFRAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048984060

—

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de Safran Landing Systems

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052487278

—

18 février 2025

18 février 2025

Avenant 1 à l'accord relatif au droit syndical et à la représentation du personnel au sein de Safran Data Systems

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052245022

—

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Avenant à l'accord sur les heures supplémentaires de Safran Electrical and Power Conflans du 19 février 2025

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048168193

—

29 juin 2023

29 juin 2023

Accord relatif à la prime de fin d'année, au 13ème mois et à la prime de fin d'ancienneté Safran Aerosystems

Source officielle

Page 35 sur 607

← PrécédentSuivant →