être installés sur des engins mobiles non routiers Article R. 224-9 6 mois Allocation de quotas gratuits aux nouveaux entrants et d'extension des capacités Articles R. 229-9 et R. 229-12 6 mois Agrément d'un projet de réduction de gaz à effet de serre

Article Annexe

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Aressy, Billère, Bizanos, Gelos, Idron-Lée-Ousse-Sendets, Jurançon, Lescar, Lons, Mazères-Lezons, Meillon, Pau, Rontignon et Uzos, Narcastet, Assat, Baliros, Boeil-Bezing, Bordes, Morlaàs, Serres-Morlaàs et Siros, Aussevielle et Poey-de-Lescar, Angaïs

Article Annexe II (suite)

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Etablissements Blanchot, 11, rue Charles-Brunelière, 44600 Saint-Nazaire, de sa création à 1994. Etablissements Union et Travail/Les Ateliers du bastion/OCEA, quai de la Cabaude, 85100 Les Sables-d'Olonne : de 1954 à 1995.

Article (45 à 50)

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BARJAC 48 VC 111 Boulevard Lucien Arnault RN 88 MENDE D 42 Boulevard Théophile Roussel MENDE 48 D 42 Boulevard Théophile Roussel VC 111 Boulevard Lucien Arnault MENDE N 88 MENDE 49 Boulevard Charles

LEGIARTI000050943833

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02305) ; Fresnoy-le-Grand (02334) ; Guise (02361) ; Hirson (02381) ; La Fère (02304) ; La Ferté-Milon (02307) ; Laon (02408) ; Liesse-Notre-Dame (02430) ; Montcornet (02502) ; Neuilly-Saint-Front (02543) ; Le Nouvion-en-Thiérache (02558) ; Rozoy-sur-Serre

LEGIARTI000050672766

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LOT4_ZN_39_07 Saligney BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Gite de France Gilbert LAVRY 3 rue du cheneveuille 39350 SALIGNEY 899803 6683364 2022_LOT3_ZN_39_07_S1 1 Mairie 7 rue principale 39350 SALIGNEY 899760 6683226 LAVRY Nicolas 9 rue de la Serre

Article Annexe II (suite 1)

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12 795 12 552 12 307 12 060 11 811 101 337 FR000000000000571 ENGIE THERMIQUE FRANCE SPEM pointe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 781 3 711 3 426 SCEA SERRES

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Les émissions annuelles de gaz à effet de serre après rénovation, rapportées à la surface habitable de la maison, doivent être inférieures ou égales à la valeur initiale de ces émissions avant travaux. 4.

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

La stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition et le climat détermine les orientations de la politique de l'alimentation durable, moins émettrice de gaz à effet de serre, respectueuse de la santé humaine, davantage protectrice de la biodiversité

LEGIARTI000050672742

—

FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borie d'Entraigues 828798 6392520 2021_LOT2_ZN_07_10_S1 1 Bru 829467 6391990 Bois de Val 829574 6391557 2022_01_07-06 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT2_ZN_07_12 LAVEYRUNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Serres

Article 4

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public aérien prévue à l'article 285 ter du code des douanes Majoration en outre-mer prévue à l'article L. 422-30 Contribution spéciale CDG-Express prévue au I de l'article 1609 tervicies du code général des impôts Majoration à l'aéroport Roissy-Charles

Article Annexe

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Paris (15e) 30 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 6 à 18, rue Charles-Lecocq, 222, rue Lecourbe, et 125 à 139, rue de la Croix-Nivert. 31 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Javel (objet, sur une partie

Article Annexe I

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Centaurium chloodes Petite centaurée à fleurs serrées. Centaurium scilloides Petite centaurée à fleurs de scille. Centranthus trinervis Centranthe à trois nervures. Cephalaria syriaca Cephalaire de Syrie.

Article Annexe I (suite)

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Pirey 25 Doubs Pouilley-les-Vignes 25 Doubs Pugey 25 Doubs Rancenay 25 Doubs Roche-lez-Beaupré 25 Doubs Routelle 25 Doubs Sainte-Suzanne 25 Doubs Saône 25 Doubs Seloncourt 25 Doubs Serre-les-Sapins

Article 2

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quittant le véhicule, les facteurs de sécurité concernant le chargement de ce véhicule et les personnes transportées, les règles d'une conduite respectueuse de l'environnement (niveau sonore, consommation de carburant et émissions de gaz à effet de serre

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code général des collectivités territoriales

demande d'énergie ; d) Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie territorial en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement, en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe VIII

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1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe

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Le Charles de Gaulle pourra mettre en œuvre l'ASMPA en 2009.

Article Annexe (suite)

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Groupe aéronaval (GAN) Le deuxième arrêt technique majeur du porte-avions Charles de Gaulle débutera en 2017.

Article Annexe I

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- Colles - Serre-joints - Pointes - Gabarit - Etc. - Décapant - Gaz - Soudures - Chalumeau - Postes de soudure - Visserie - Rivets - Métal d'apport - Électrodes - Les filets de liaison sont continus et sans bulles d'air.

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