GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle ROUGE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Isabelle ROUGE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL,

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Isabelle ROUGE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL,

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Isabelle ROUGE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL,

l'article 499 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Jean-Philippe De X..., condamné pour inobservation de l'arrêt absolu imposé par un feu rouge

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Les Banquettes rouges, société

connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'entre 1994 et 1996, la société SPC, dirigée par Philippe X..., a importé des fruits rouges

avoir installé une caravane, un van et un auvent de 20 m² sur un terrain lui appartenant sis à Vence (Alpes-Maritimes) dans une zone naturelle classée N du plan local d'urbanisme (PLU) dans un secteur rouge

dernier a encore affirmé que ces deux ouvriers n'avaient pas récupéré les heures travaillées le samedi car ils étaient volontaires pour le suivre ce jour de la semaine sur les chantiers ; que toutefois Roger

Roger X... Y...", en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1989 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée "Roger X...

Roger Z... et M.

Roger X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre civile, Section B), au profit de la société Natwest Sellier Patrimoine, société anonyme

Roger X... (M.

Raphaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre Roger X... pour violences volontaires,

ayant donné comme adresse pour le courrier : "Picardie Hôtel - ...", a déposé plainte avec constitution de partie civile et a déclaré son domicile au cabinet d'un avocat de Bruxelles (Belgique) : Me Roger

Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Manuel B... coupable d'homicide involontaire sur la personne de Roger

2020), Mme [W] (la victime), salariée de la société [4] (l'employeur) a effectué le 3 novembre 2010 une déclaration de maladie professionnelle, faisant état d'une « tendinopathie de la coiffe des rotateurs

Roger, - A... Gilbert, - B...