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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad0356cdc6046d47e86ea6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4a0e8cdc6046d47fadd55
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN, et M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4a147cdc6046d47fae43c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN, et M.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661433bc3bbdffcd917195b3
8 avril 2024
8 avril 2024
IMMOBILIER CECILE ROBIN Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2517991_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2521007_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007911867
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Christian N..., Michel R..., Raymond K..., Thierry ROLIN, Mmes Sylviane BOLLE, Maria U..., et de M. Denis E... comme conseillers municipaux de la commune de Tomblaine est validée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92665
22 juillet 2015
22 juillet 2015
Actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Alpes-Isère né le 15 Avril 1991 à BOURGOIN-JAILLEU (38300) ... ... 38260 BALBINS comparant assisté de Me Romain JAY, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officiellesoc
613721b0cd580146773f61bb
19 décembre 1991
19 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Robin Chatelain distribution, dont le siège social est route de Paris, BP 9, Noyal-sur-Vilaine
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2317879_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er décembre 2023, Mme C H, agissant en qualité de représentante légale des enfants D B C, G C et F C, représentée par Me Robin, demande au juge
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2405163_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le rapport de Mme Rolin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2407302_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Rémy Combes, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500892_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308812_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, Mme A C B, représentée par la SCP Robin-Vernet, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00198_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Article 2 : L'Etat versera à Me Robin, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_18TL05380_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Sur l'intervention de l'association Les Robins des Bois de la Margeride : 2.
Source officielle7ème chambre
DTA_2105912_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juillet 2021, Mme C A, représentée par la SCP Robin Vernet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a5df52cdc6046d47485bd9
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Monsieur [D] [B] [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TR IBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT JUGES : Monsieur Gilles LHUAIRE : Monsieur Pascal BERTRAND Monsieur Bernard ROBIN
Source officielleJ.E.X
6a1887e1cdc6046d4746ec51
19 mai 2026
19 mai 2026
[B] [D] [M] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Catherine ROBIN de la SCP ROBIN - VERNET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d’une aide juridictionnelle partielle numéro C-69123
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2505256_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 35 sur 545