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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2301202_20240220
20 février 2024
20 février 2024
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2302020_20250213
13 février 2025
13 février 2025
sur une tige de type fer à béton sortant de 80 cm qui bordait la route risquant de lui traverser le dos ; - Les secours le transporte à l'hôpital Sainte Anne, il lui diagnostique une perforation du poumon
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00088
17 février 2016
17 février 2016
pénale et civile ; "aux motifs que des pièces médicales et des deux expertises intervenues au cours de l'information il résulte en effet qu'après la découverte le 9 décembre 1999 d'une tumeur du poumon
Source officielle1ère chambre
DTA_2200371_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
B, époux de Mme A B, atteint d'un cancer du poumon, a été admis au centre hospitalier de Saint-Lô le 26 juillet 2021.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200748_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01076_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Une majeure partie d'un des poumons de l'intéressée est très altérée, et il a été décidé de placer la patiente sous traitement antituberculeux.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201823_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2118572_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
A C souffre d'un cancer du poumon à un stade avancé.
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2105063_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
logement qu'elle occupe est très élevé et, d'autre part, qu'elle a dû refuser le logement qui lui a été proposé le 5 août 2019 en raison de l'insécurité du quartier, son époux en rémission d'un cancer des poumons
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206772_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
A souffre d'une récidive d'un cancer des poumons et de troubles anxio-réactionnels, que par un avis en date du 1er avril 2022 le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2431205_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Le 29 janvier 2024, des problèmes respiratoires étaient d'ailleurs diagnostiqués chez la fille aînée de la requérante en raison des moisissures du logement comme établi par une radiographie des poumons
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300420_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
C, né le 1er décembre 1950, dont l'expert relève qu'il a été fumeur à partir de l'âge de 14 ans jusqu'en 2017, a été atteint d'un cancer du poumon, qui a été diagnostiqué le 18 septembre 2018 et dont il
Source officiellecr
DOUAI, en date du 15 juin 2004, qui, dans la procédure suiviec/Bernard D
6137269dcd580146774270fc
15 novembre 2005
15 novembre 2005
concerne la société Weizsacker & Carrere, Daniel O... a indiqué qu'à partir de 1984 les services de l'inspection du travail avaient demandé un suivi médical particulier, incluant des radiographies des poumons
Source officielle2ème chambre
DTA_2000231_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
lesquelles sont présentées dans le rapport de présentation comme n'étant pas maintenues dans le projet de révision et basculant en zone N pour le secteur correspondant au projet de " parc urbain - poumon
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-116882
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Le surfactant est une substance fabriquée par les poumons du fœtus pendant le dernier trimestre de la grossesse, grâce à laquelle les poumons peuvent rester gonflés à chaque inspiration, et dont l’insuffisance
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
642fb630cece1704f57475db
6 avril 2023
6 avril 2023
respiratoire le 27 avril 2017, il est constaté des sécrétions pulmonaires purulentes avec passage en arythmie cardiaque rapide sur encombrement et manque d'oxygène le 28 avril 2017, la radiographie des poumons
Source officielleChbre des Aff. Familiales
66a099002be3e083f4fad46c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Il déclare que [D] [H] est décédé d'un cancer des poumons lequel n'a pas affecté ses fonctions cognitives. Il ajoute que le testament a été rédigé durant une période exempte de traitements.
Source officiellePôle Civil section 2
68f2af10e97b8c182997a9fa
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A TITRE SUBSIDIAIRE : LA PERTE DE CHANCE DE POUVOR NEGOCIER LE PRIX DE LA VENTE CONDAMNER Monsieur [H] [M], en qualité d’ayant droit des époux [M], à verser aux époux [C] la somme de 45 000 euros au titre
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
CETAT:CETATEXT000042515503
26 octobre 2020
26 octobre 2020
sa tension sont normales, que sa respiration est proche de la normale, qu'elle ne souffre pas, qu'elle prend un nombre limité de médicaments (antibiotique et sérum physiologique), que la lésion au poumon
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Alexandre B... appuyait ensuite sur le ventre d'Eric H... pour chasser l'air des poumons pendant que Sébastien Z... le maintenait sous l'eau.
Source officiellePage 35 sur 85