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746 résultats pour « Pambo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a225d8bcdc6046d47384ba1

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Jeanne PAMBO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 28 mai 2021

Source officielle

Page 35 sur 38

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Annonces BODACC98 résultats

Journal officiel
Créations

PAMBO-KOMBI, Crede, Farel

SIREN 106869803Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

07/07/2026

Voir →

Créations

PAMBOU MAPAKOU, Peguy

SIREN 105822589Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

17/06/2026

Voir →

Créations

PAMBO, Mikaëlle, Brenda, Joëlle

SIREN 102827813Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

15/04/2026

Voir →

Créations

Kitsoukou Pambou, Djim Rozo

SIREN 102502382Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

01/04/2026

Voir →

Créations

Pambou Nziengui, Biody, Ravy

SIREN 102417359Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

22/03/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a192551cdc6046d4753ab3c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Greffier lors des débats : Mme Jeanne PAMBO ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6960eb8ccdc6046d47bcdb9e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel Rispe, président de chambre Caroline Bianconi-Dulin, conseillère Valérie Georget, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne Pambo

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62da3e0d2eb797effb070294

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[G] [W] prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 8] représentés et assistés de Me Jean-François Pambo, membre de la SELARL Blondel Pambo, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69734277cdc6046d4766eabd

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

conseillère, devant la cour composée de : Michel Rispe, président de chambre Caroline Bianconi-Dulin, conseillère Valérie Georget, conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Jeanne Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6711fae07603bf88a188499d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

devant la cour composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e457c3ffdb9560b0875

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60329a3d7befbe0ec22e1f6e

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

[Y] [M] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 5] demeurant [Adresse 6] [Localité 6] représenté et assisté par Me Jean-François Pambo, membre de la SELARL Blondel Robilliart Pambo, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60332191fe5a2d930e1d39e6

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

constitué avocat GAN Assurances, compagnie d'assurances prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 14] [Localité 9] représentée et assistée de Me Jean-François Pambo

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603349063257a2b92d92b847

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Construction Nord Est anciennement dénommée CRAMA Nord Est prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 19] [Adresse 19] représentée et assistée de Me Jean-François Pambo

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0d44c25a97f0381f4c92

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS agissant en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Ayant son siège social [Adresse 39] [Localité 25] Représentés par Me Jean-François PAMBO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0406DEC002550294

Admin. suprême

6 avril 1995

6 avril 1995

Pambos ANTONIOU, 4. Christodoulos ARGYROU, 5. Savvas AYIOMAMITIS, 6. Andreas CHARALAMBOUS, 7. Petros CHRISTODOULIDES, 8. Christodoulos CHRISTODOULOU, 9. Neophytos CHRISTOU, 10. Kyriacos DAMIANOU, 11.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a2d8f6cc6d55dd3f4e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Caroline BIANCONI-DULIN, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e467c3ffdb9560b0889

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

- signé par Michel RISPE, président de chambre et par Jeanne PAMBO, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3baa6be9c926c7caacf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3bba6be9c926c7caad9

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e477b55379800088472b8

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

- signé par Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre et par Jeanne PAMBO, Greffier, présent lors de la mise à disposition. ******** La SAS La Compagnie des animaux a pour objet social

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a225dcdcdc6046d473866d1

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Jeanne PAMBO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ******** EXPOSE DU LITIGE Mme [O], qui demeure en Martinique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f36

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Caroline BIANCONI-DULIN, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

642fb635cece1704f57475f9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

nationalité Française [Adresse 7] [Localité 14] Madame [A] [Z] épouse [Y] née le [Date naissance 12] 1947 à [Localité 20] (62) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 14] Représentés par Me Pambo

Source officielle