Metod et Geopoint ainsi que d'une démonstration du fonctionnement de cet outil qu'il a émis dans son rapport ses observations sur la pertinence de cet outil ainsi que sur l'évaluation de la charge de

B A demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 décembre 2021 par lequel la maire d'Oullins a accordé un permis de construire à la société ICF Sud-Est Habitat Méditerranée en vue de la construction

Nous avons évalué le coût des outils manquants à 265,27 € environ.

d'allégement d'une partie de la charge de travail administrative des salariés concernés ; que, toutefois, ils font remarquer que la période à venir (environ six mois) avant le déploiement complet des outils

d’annuler l’avis des sommes à payer valant titre exécutoire émis à son encontre le 30 juin 2025 par le syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable (SIAEP) de Brette Les Pins et de Saint Mars d'Outillé

[E] a conclu que la reconstruction des trois outils SR et la rénovation de l'outil DI pouvait être chiffrée à 200.000 euros HT+ ou - 10%; Que les constatations et les conclusions techniques de l&apos

Nous saisissons dans notre outil de gestion les commandes de chaque détenu. Cet outil permet, entre autres, de contrôler si les achats commandés respectent le budget du détenu.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Outil précis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

enregistrée le 24 mai 2023, la Société Française d'Application du Bâtiment, représentée par la SELARL Strat Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2022 par lequel le maire d'Oullins

B, représenté par Me Bruguière, demande au tribunal : 1°) de mettre à la charge solidaire de la commune d'Oulins et son assureur, Groupama Centre Manche - la somme de 6.760,60 € TTC au titre des travaux

la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 juillet 2024, l'association La Ville à Vélo demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PM23-09 du 13 décembre 2023 du maire de la commune d'Oullins

La société Mdwind, établie au Luxembourg, a pour activité la conception, la vente et la maintenance d'outils.

d'animation numérique en réalité augmentée pour explorer différents lieux remarquables et plan de communication structurée pour promouvoir les parcours le lancement d'un outil d'animation numérique "

à référé s'agissant de la demande formée par Madame [G] [L] de condamnation de la société ABEILLE IARD & SANTÉ au paiement d'une provision de 9.798,80 euros conformément à la facture de la société OUDINEX

de découpage ; que l'accident s'est produit au moment où, ayant aperçu plusieurs barquettes mal positionnées et endommagées, Maria Y... passait les mains sous l'outil de découpage, démuni de protection

conditions de vente de la production de ses adhérents ; concernant la FEDOPA, dont le but était de représenter et de défendre les intérêts de la pêche artisanale, qu'elle avait pour objet de constituer l'outil

supercarburant pour automobile sur les différentes surfaces horizontales présentes au rez-de-chaussée et au sous-sol révèle une intention manifeste de destruction totale du contenu de l'atelier et partant de l'outil

autonome, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 1224-1 du code du travail ; 6°/ que l'interruption d'activité imputable aux transformation et reconversion de l'outil