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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre B
6901ad9c748a422ad9535354
28 octobre 2025
28 octobre 2025
appartenant à Mme [W] La vente d'outils par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02316
24 novembre 2009
24 novembre 2009
janvier 2001 par la société Carte et services (la société), a été licencié pour faute le 18 octobre 2005 pour avoir adressé aux techniciens de l'entreprise un appel à la grève en utilisant à cette fin l'outil
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310178_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Article 2 : Il est donné acte à la commune d'Oullins-Pierre-Bénite du désistement de ses conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
61372103cd580146773f0457
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Y..., de la Société d'outils de forage Sof et de la société Hughes Drilling Fluids, les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137208ecd580146773eb8f5
4 avril 1991
4 avril 1991
Guy Z..., demeurant à Vignolles (Vienne), Ouzilly, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile), au profit de : 1°) M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020481601
30 mars 2009
30 mars 2009
A tendant à l'indemnisation de ses frais d'hébergement et de repas pour la période où il exerçait ses fonctions à Oullins, le tribunal administratif de Lyon s'est fondé sur la circonstance, qu'alors même
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)
69e6c7d6cdc6046d47f56bfc
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Toutes expérimentations utiles à la recherche de nouvelles méthodologies, outils en sciences cognitives, en intelligence collective.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616307f45a67331bacec3bf7
8 février 2012
8 février 2012
Il a également jugé que la société OCF avait fait fabriquer un porte outil pouvant permettre, par la ressemblance avec le porte outil ROTOPROFIL de la société EDTO, la captation de sa clientèle.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007223
17 septembre 2007
17 septembre 2007
, dont le siège est à Grenoble (38014 Cedex) ; la SAS LA BOITE A OUTILS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 15 juin 2006 par laquelle la commission nationale d'équipement commercial
Source officielle1ère chambre
DTA_2203046_20230224
24 février 2023
24 février 2023
le personnel et dans les outils mis à disposition par un concessionnaire de la marque Ford, lesquels sont susceptibles d'avoir fait l'objet de modifications en vue de fausser les résultats.
Source officiellecomm
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00117
26 janvier 2010
26 janvier 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Machines Outils Wirth et Gruffat et à M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008069019
23 novembre 2001
23 novembre 2001
Armée française, à Belfort (90000) ; Mme OUJIL X... demande l'annulation pour excès de pouvoir du décret du 24 mai 2000 rapportant le décret du 2 octobre 1995 en tant que celui-ci prononçait sa naturalisation
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889f2
19 octobre 2006
19 octobre 2006
La société BOMECA a commencé son activité après que la société INNOTEC ait arrêté les siennes dans le domaine des outils rotatifs.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00181
20 janvier 2010
20 janvier 2010
que les outils de travail ont été retirés à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10216
3 mai 2018
3 mai 2018
d'aspect affectant de manière infime l'arrondi des lames ou encore le dessin des flasques au niveau de la butée d'arrêt ne permettait pas de démentir l'existence d'une volonté avérée de présenter un outil
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00786
10 septembre 2013
10 septembre 2013
cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de l'article L. 611-7 du code de la propriété intellectuelle ; 2°/ qu'en se fondant encore sur l'affirmation que la mise au point d'outils
Source officiellecomm
613723bfcd5801467740da03
17 juillet 2001
17 juillet 2001
, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Lloyd X..., société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Manu Outils
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007771822
8 juin 1990
8 juin 1990
Boré, Xavier, avocat de la commune d'Oullins, - les conclusions de M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020481602
30 mars 2009
30 mars 2009
, le tribunal administratif de Lyon s'est fondé sur la circonstance qu'alors même que la commune de Oullins a été exclue du périmètre de l'agglomération lyonnaise à compter du 15 avril 2001 par décision
Source officiellesoc
61372140cd580146773f23bb
26 avril 1990
26 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Manufacture savoisienne d'outils", société anonyme, dont le siège social
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