La direction générale de la sécurité intérieure Au titre des services assurant une mission de soutien de la police nationale Les secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur de Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Metz, Rennes

Article 1

—

Montpied 63 000 040 4 Hôpital Hautepierre 67 078 327 3 Hôpital cardio-vasculaire et pneumologique 69 078 418 6 Clinique du Tonkin 69 078 283 4 Infirmerie protestante de Lyon 69 079 346 8 Hopital Pitié-Salpêtrière 75

Article annexe

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Musée des beaux-arts, à Lyon. Musée des beaux-arts, à Marseille. Musée Ingres, à Montauban. Musée Fabre, à Montpellier. Musée des beaux-arts, à Nancy. Musée des beaux-arts, à Nantes. Musée des beaux-arts J.-Chéret, à Nice.

Article R312-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 76 > 00

Code de justice administrative

Deux-Sèvres, Dordogne, Gers, Gironde, Hautes-Pyrénées, Haute-Vienne, Indre, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Vienne ; Tribunal administratif de Lille : Aisne, Eure, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Seine-Maritime, Somme ; Tribunal administratif de Lyon

Article R27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions civiles et militaires de retraite

relevant de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : – directeur général de centre hospitalier régional ; – secrétaire général et directeur général adjoint des hospices civils de Lyon

Article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 45 > 95

Code de justice administrative

Haute-Marne ; Clermont-Ferrand : Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme ; Dijon : Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne ; Grenoble : Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie ; Lille : Nord - Pas-de-Calais ; Limoges : Corrèze, Creuse, Indre, Haute-Vienne ; Lyon

Article L5211-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 09

Code général des collectivités territoriales

Elle comprend, en plus du total des membres désignés en application des 1° à 5° et pour 5 % de ce total, des représentants du conseil de la métropole de Lyon, élus par celui-ci à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne.

LEGIARTI000042970238

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commissariat subdivisionnaire LYON-DECINES MEYZIEU-division Est 1 LYON-Adjoint Chef commissariat subdivisionnaire VAULX-EN-VELIN-division Est 1 LYON-Chef commissariat subdivisionnaire 5ème-division Ouest 1 LYON-Chef commissariat subdivisionnaire

LEGIARTI000042970256

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- Chef commissariat subdivisionnaire LYON - DECINES MEYZIEU - division Est 1 LYON - Adjoint Chef commissariat subdivisionnaire VAULX-EN-VELIN - division Est 1 LYON - Chef commissariat subdivisionnaire 5ème - division Ouest 1 LYON - Chef commissariat

LEGIARTI000042970199

—

Article L301-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 97 > 41

Code de la construction et de l'habitation

5-1 du présent code, des VI et VII de l'article L. 5219-1, du II ou du III de l'article L. 5218-2 ou du II de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, et pour le département du Rhône, hors du périmètre de la métropole de Lyon

LEGIARTI000030463520

—

ÉDOUARD HERRIOT RHÔNE-ALPES HOSPICES CIVILS DE LYON-GROUPEMENT HOSPITALIER SUD RHÔNE-ALPES HOSPICES CIVILS DE LYON- GROUPEMENT HOSPITALIER NORD

Article 1

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Hérault (34) Montpellier 1 Sous-total 7 Juridictions administratives Chef de juridiction administrative Guadeloupe Basse-Terre 1 Gardien de juridiction administrative Alpes-Maritimes Nice 1 Gardien de juridiction administrative Rhône Lyon

Article Annexe

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Depuis le 1er janvier 1960 Services déconcentrés Unités pédagogiques d'architecture ayant relevé ou relevant de l'Etat Etablissements d'enseignement suivants : Conservatoires nationaux supérieurs de musique de Paris et de Lyon

LEGIARTI000033828984

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Grand Est DISP de Lille / DIR GRAND-NORD Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme Hauts-de-France DISP de Lyon / DIR CENTRE-EST Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie

LEGIARTI000028545029

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800000044 CRCM pédiatrique ARS Provence-Alpes-Côte d'azur Assistance publique - Hôpitaux de Marseille 130786049 CRCM pédiatrique Centre hospitalier universitaire de Nice 060785011 CRCM mixte ARS Rhône-Alpes Hospices civils de Lyon

Article R118-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02

Code de la voirie routière

; sur l'autoroute A 11, département de Maine-et-Loire ; Tunnel de Hardelot ; sur l'autoroute A 16, département du Pas-de-Calais ; Tunnel de Puymorens ; sur la RN 20, département des Pyrénées-Orientales ; Tunnel de Fourvière ; communauté urbaine de Lyon

Article L741-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 93

Code de la construction et de l'habitation

décret en Conseil d'Etat est pris après avis du représentant de l'Etat dans la région et après consultation de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre compétent en matière d'opérations d'aménagement ou de la métropole de Lyon

Article L631-7-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 34

Code de la construction et de l'habitation

La délibération fixe les conditions de délivrance de cette autorisation temporaire par le maire de la commune dans laquelle est situé l'immeuble après avis, à Paris, Marseille et Lyon, du maire d'arrondissement concerné.

Article 1

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ansCEFOPIIIRédacteur (trice) en marketing intéractif321t3 ansChambre de commerce et d'industrie Grand Lille (CCI GL) IIIInfographiste322t5 ansSUPCREA Grenoble-Etablissement privé d'enseignement supérieurIIITechnicien son323t3 ansStudio M (Lyon

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