O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Jean Lefebvre Nord.

Le désistement d'instance de la société Entreprise Jean Lefebvre Ile-de-France est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

MINUTE : 9-2026 JUGEMENT rendu le mercredi 20 mai 2026 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice la société FONCIERE LELIEVRE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lefebvre Otomat, représentée par son administrateur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jean Lefebvre Méditerranée (EJL Méditerranée), dont le siège

AYANT CONFIE LA CONCEPTION DE L'IMMEUBLE, LE RECRUTEMENT DES ENTREPRENEURS ET LA COORDINATION DE LA CONSTRUCTION A LA SOCIETE BIEN CONSTRUIRE-BIETTE LEFEBVRE (ENTREPRISE BIETTE-LEFEBVRE) ET AYANT OBTENU

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise Jean Lefebvre, société anonyme, dont le

La société Entreprise Jean Lefebvre Nord relève appel du jugement du 10 octobre 2023 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté cette demande.

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/01456 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBDF-11 Monsieur [A] [J] Représentant : Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE

[V] [R] Représenté par Me Christelle LEFEVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE Mme [D] [R] épouse [R] Représentée par Me Christelle LEFEVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE S.A.M.C.V.

Représentés par Me Chantal MEININGER BOTHOREL de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 Ayant pour avocat plaidant Me Michel LEFEVRE-FRANQUET

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Lacourte, Bercy, Aubron, Jourdain, Vincent, Maréchal et Lefèvre

COUR D'APPEL DE [Localité 2] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/01654 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FM2T-11 Monsieur [P] [T], Représentant : Maître Gauthier LEFEVRE de la SCP RCL & ASSOCIES

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public, - et les observations de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.

référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état d'un immeuble située 26 rue René et Jean Lefevre

C B, représenté par Me Lefevre, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 3 janvier 2025 de l'Office français de l'immigration

M K a été désigné, par le mandataire des requérants, Me Lefèvre, comme représentant unique, destinataire de la notification de l'arrêt à intervenir. Vu les autres pièces du dossier.