Jessel, Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes de Cabarrus, Kass-Danno, conseiller référendaire, M.

Jessel, Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes de Cabarrus, Kass-Danno, M.

The bomb had been planted near the Kellar Bar, situated at the basement level at the point of entry to the military wing of the hospital.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.

procédures suivantes : I°) Par une requête n°2207949, enregistrée le 29 novembre 2022, le syndicat de copropriétaires de l'immeuble Plein Ciel 1 pris en la personne de son syndic, représenté par Me Kern

de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Lachapelle-sous-Rougemont, de Lamadeleine-Val-des-Anges, de Romagny-sous-Rougemont, de Saint-Germain-le-Chatelet et de Suarce, représentées par Me Kern

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de Me Balat, avocat de la société Les Logis de la cornée, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme L... et de la société

L'inspection du travail ajoute que «'le magasin de l'enseigne KERIA est ouvert': le bâtiment n'est que partiellement en travaux, en effet, le magasin KERIA, mitoyen au magasin en rénovation est ouvert

[L] [W] né le 20 Février 1959 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représenté par Me William MAC KENNA, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Mme [K] [U] épouse [W], demeurant [Adresse 4] représentée

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.

du 28 novembre 2012 du TC de Kayes », dont il est la transcription ; que le tribunal observe en premier lieu que ce jugement ordonne qu'il soit transcrit sur le registre de l'état civil de Guidimakan Kery

vertical-align:top } .s230BBE34 { width:34.54%; border:0.75pt solid #838383; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s946186CA { height:1.6pt }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 64447/16 Florin KERI

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - les observations de Me Zind représentant Mmes D et Kela B, qui reprend les moyens et conclusions développés dans ses écritures

commune d'Aix-en-Provence s'est opposée à sa déclaration préalable, déposée le 6 juillet 2022, tendant à l'installation d'une antenne sur une parcelle cadastrée MB 0014, située 9002 Chemin d'Eguilles Les Kermes