Gérard Pascal, 818/ de Mme Marie-Josée Gauden épouse Pascal, demeurant ensemble 4, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 828/ de M.

(aujourd'hui les époux B... parcelle [...] ) ont la jouissance du bien sans exception ni réserve, autre que le droit de passage pour tous ayants-droit, pour le chemin ci-dessus parlé ; que l'acte de vente

Monsieur Jean-Charles SS... né le [...]        à Bruay en Artois de nationalité française [...]                                  

A l'audience de plaidoirie du 17 Mars 2016, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers assistés

Jean-Louis, - Y...Jean-Louis, - Z...Pascal, - A...René, - B...Dominique, - C...

Jean Y...

(JEAN MARIE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 6 FEVRIER 1970 QUI, POUR CHASSE EN TEMPS PROHIBE AVEC USAGE D'UNE AUTOMOBILE, LES A RESPECTIVEMENT CONDAMNES, X...

La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.

Jean-Hugues, partie civile, contre l'arrêt n° 116 de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jacques Y...

: L'ADMINISTRATION des DOUANES, partie i poursuivante, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de ROUEN, en date du 2 novembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre Pascal

Ainsi, les réquisitions établissaient que l'argent du grand-père d'Eloïse Z... avait servi à payer des facture de téléphone au profit de la jeune femme et de sa mère, d'un abonnement internet ; 7. 500

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » JUGEMENT EN PREMIER RESSORT CONTRADICTOIRE DU 23/01/2026 Numéro de rôle : 2024 002673 Composition du tribunal : Pascal KORAL, président, Jean-Luc

La parcelle C 429 est contiguë : 1) à la parcelle C 839 appartenant à Anne Véronique Y...épouse G...et à Madame Laurence Y...épouse H..., 2) aux parcelles C 841 et C 843 appartenant à Jacques Christophe

CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Yann NOTHUMB, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT Madame [T] [B] épouse [E] née le 21 Janvier 1992

.-19270 USSAC représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Arlette Y... épouse X...

Serge L..., demeurant ..., 8 / de M. Jean-Marc K..., demeurant ..., 9 / de M.

Serge S..., demeurant ... (Nord), ci-devant et actuellement sans domicile connu, 2 ) M. Jean R..., demeurant ... (Nord), 3 ) M. Dirss O..., demeurant bâtiment 44, appartement ...

JEAN-JACQUES X..., CES DERNIERS DEMEURANT ...