width:11.87pt; display:inline-block } .s6820D92C { width:215.77pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 17181/10 Jan

naissance 5] 1968 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Peggy MORAN de la SELARL O2A & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-NAZAIRE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Marine JAN

bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-44184-2023-00788 du 11/07/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Marine JAN

Jan X... un permis de construire ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives

son gérant domicilié en cette qualité audit siège assistée de Maître OLLIVIER Bertrand, avocat à la Cour, Toque C 1577 COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Madame LE JAN

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mars 1988) que Mme Jan F... a été embauchée pour la période du

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement du préfet de la Corse-du-Sud est pur et simple.

Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

société Roques (SARL), conteste le rejet de son offre intervenu le 20 janvier 2024 répondant à un appel d'offres de la commune de Linxe concernant l'aménagement des espaces verts du lotissement Gran Jan

#Jan Vorel contre Nemocnice Český Krumlov.#Demande de décision préjudicielle: Okresní soud v Českém Krumlově - République tchèque.

#Internationaal Verhuis- en Transportbedrijf Jan de Lely BV proti Belgische Staat.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania: Hof van Beroep te Antwerpen - Belgicko.

la liste des créances déposée au greffe par le mandataire judiciaire le 21 octobre 2013 ; - Constatons que la société JAD ORGANISATION devenue la SAS INVESTISSEMENT TRAVAUX n'a pas contesté la liste

Le devis présenté par M. et Mme [F] pour justifier du coût des travaux porte sur la reprise " des rayons déjà restaurés et de la jante ".

De plus, le tribunal se livra le 11 mars à une enquête sur les lieux de l’accident à Jan Mayen, au cours de laquelle plusieurs témoins déposèrent. 12.

    The applicants, Mr Jan Nowel, Krzysztof Masalski and Wacław Janas, are Polish nationals who live in Maćkowa Ruda. They were represented before the Court by Mr J.