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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd6d

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

G : 11/ 07433 Mme Isabelle Marie Madeleine X...épouse Y... C/ Mme Julie Magali X...épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ff6

Appel

10 février 2015

10 février 2015

G : 13/ 07400 Mme Isabelle X... C/ Me Benjamin Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110435

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100230

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Vincent X... et pharmacie s'agissant de Mme Isabelle Y...). Mme Isabelle Y... a obtenu son doctorat en pharmacie en 1995, année du mariage, et M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007624524

Admin. suprême

4 mars 1987

4 mars 1987

Vu la requête enregistrée le 30 décembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Isabelle Y..., demeurant ... à Paris 75016 , venant aux droits de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200488

Cassation

4 mars 2008

4 mars 2008

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., domiciliée ..., contre la décision rendue le 14 février 2008 par le tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90832

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

RG N : 12/ 00927 AFFAIRE : Isabelle X... C/ OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT CORREZE P-L. P/ E.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01432

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat aux Conseils, pour Mme Isabelle X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c3c

Appel

10 décembre 2003

10 décembre 2003

./ Lionel Y..., Laurence Y... épouse A..., Isabelle Y... épouse B.... RG N : 02/00179 - A A... A... E X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dfec

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Madame Isabelle Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101139

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 septembre 2014), qu'Emmanuel X... est décédé le 11 janvier 1993, laissant pour héritiers son fils, Hugues, et deux petites-filles, Patricia et Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec96

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

C'est dans ces conditions qu'il a fait intégralement droit à la demande d'Isabelle Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907d1

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Mme Isabelle Y... DIVORCÉE Z... divorcée Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd9198c

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Mme Isabelle X..., agissant en qualité de liquidateur judiciare de la société EOD, SARL 39 rue du Capitaine Maignan CS 34433

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eaa662cdc6046d4750708e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Lionel JOURDAIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZE, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 8 Avril 2025 :

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6708152889f19e8c50f836f8

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

EWE Représentant : Me Isabelle PETIT PERRIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J083 Monsieur [I] [L] [D] [O] Représentant : Me Isabelle PETIT PERRIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J083

Source officielle
CC

civ2

60794bd19ba5988459c43fa8

Cassation

14 mars 1979

14 mars 1979

Y... ainsi qu'à la requête d'Isabelle et de Rosina Tom X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2405250_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

E.G.F.P, agissant pour le compte du fonds BBVA Canal de Isabel II, Fondo de Pensiones, déclare se désister purement et simplement de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91817

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Tutrice de sa soeur Mademoiselle Isabelle X... (DESISTEMENT DU 11 04 13) ... 77460 SOUPPES SUR LOING Mademoiselle Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f12e

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Elle prétend que le constat réalisé par l'huissier de justice ne saurait constituer une contestation sérieuse à l'obligation de paiement de Monsieur Alain X...et Madame Isabelle X....

Source officielle

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