Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65a7857f8121050008662f40
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ETABLISSEMENTS MASSARDIERS [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dd7
20 novembre 2003
20 novembre 2003
VALVE COMPANY et GUICOM FRANCE et m. Y..., se sont portés cautions solidaires: *suivant acte sous seing privé du 10 novembre 1998 à l'égard des engagements contractés par la S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre 2ème section
661d708a082b40ce99b679ae
4 avril 2024
4 avril 2024
K0112 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la SAS FONCIA [Localité 3] RIVE DROITE [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Maître Xavier GUITTON
Source officielleRéférés
S.C.I. DEBORAH, S.A.R.L. SHARONc/S.C
67ed9278da9e15c5131ff6a9
1 avril 2025
1 avril 2025
[Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Maître Xavier GUITTON de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0502 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président :
Source officielleService des référés
65a5867c919da7c4f178f0b5
15 janvier 2024
15 janvier 2024
immeuble sis 145 avenue de France et 26 promenade Claude Levi Strauss à PARIS (75013), représenté par son syndic, le cabinet IMMO EXPRESS 128 rue du Chevaleret 75013 PARIS représenté par Maître Xavier GUITTON
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b6c90a84a5e5f0016a2e
22 octobre 2025
22 octobre 2025
15960 APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 2] représenté par son syndic, la société ALTO SEQUANAIS C/O Société ALTO SEQUANAIS [Adresse 7] [Localité 9] Représenté par Me Xavier GUITTON
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2503314_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par un mémoire enregistré le 16 mai 2025, la commune de Fontiers-Cabardès, représentée par Me Guitton, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l'Etat à lui verser la somme de 2 500 euros
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00290
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Sébastien X... a déclaré vouloir désigner Me Boh-Petit et a précisé sur le formulaire que les convocations et les notifications devaient être adressées à quatre avocats, Me Girault, Me Boh-Petit, Me Guitton
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd291cdc6046d471f6773
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de rôle : 2025 002000 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 03/10/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : La SARL THIERRY GUEMON
Source officielleciv3
6137235dcd58014677408d13
15 février 2000
15 février 2000
et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 463 du nouveau Code de procédure civile ; Vu l'arrêt n° 1256 D du 21 juillet 1998 ; Vu la requête présentée par Mme Boucheron-Guedon
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05085
9 novembre 2016
9 novembre 2016
D... est de nationalité guinéenne et non pas française comme indiqué par erreur dans le jugement ; qu'il est célibataire, sans enfant et sans résidence propre ; qu'eu égard à la répétition de ses agissements
Source officielleciv2
60794c799ba5988459c457db
27 novembre 1991
27 novembre 1991
Y... occupant la place arrière sur la motocyclette avait par là même perdu toute maîtrise dans la conduite, et alors que d'autre part, Mlle Z..., assise à l'avant, et qui tenait en main le guidon et les
Source officielleciv3
613720f6cd580146773efd4f
20 juillet 1989
20 juillet 1989
DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Marcel Y..., 2°/ Madame Y..., née Marie-Thérèse X..., demeurant ensemble Maison Guillon
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f0a0e
19 juillet 1989
19 juillet 1989
Alain Roger, 3°/ Madame X..., Marie-Françoise épouse GUILON, demeurant ensemble à Belgodère (Corse), LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace,
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007708872
25 avril 1986
25 avril 1986
GUILLON et Jean X... ne sont dès lors pas fondés à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le Tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté leur protestation ; Article 1er : La requête
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2303356_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
A B, représenté par Me Guillon, demande au tribunal d'exiger de l'administration, en l'espèce l'Office National d'Indemnisation des Accidents Médiaux (ONIAM) et le Centre Hospitalier de la commune d'Hyères
Source officielleChambre 4-5
6973a425cdc6046d4770e0cc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
1] Chambre 4-5 N°2026 / N° RG 25/06001 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2ON S.A.S. [8], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD PICCERELLE ZANOTTI GUIGON-BIGAZZI
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b2678ed90d454e62ed9324
17 juillet 2024
17 juillet 2024
le 05 mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [U] [G], [N] [X] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 11] (69) [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Emilie GUILLON
Source officielle2ème chambre section C
67f8aa953b6868ad1f983752
10 avril 2025
10 avril 2025
fond, origine Tribunal d'Instance d'ANNONAY, décision attaquée en date du 10 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 11-23-252 Monsieur [Y] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Emilie GUILLON
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2601318_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 2 février 2026, le CCAS de la commune de Nantes, représenté par sa présidente en exercice et par Me Guillon-Coudray, conclut au rejet de la requête et demande que
Source officiellePage 35 sur 188