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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10 SS
CETAT:CETATEXT000008025189
19 décembre 2001
19 décembre 2001
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique du Bénélux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008030972
10 juillet 2002
10 juillet 2002
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique du Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008080362
27 octobre 2000
27 octobre 2000
d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements de l'Union économique du Bénélux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française, relatif à la suppression graduelle
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008064962
27 novembre 2000
27 novembre 2000
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'union économique du Benelux, de la république fédérale d'Allemagne et de la république française relatif à la suppression graduelle
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008055543
16 juin 2000
16 juin 2000
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements et les Etats de l'union économique du Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2045
3 juin 2008
3 juin 2008
A cet égard, l’avocat faisait référence au fait que le requérant avait participé activement à des manifestations contre des changements dans le système éducatif qui, selon lui, portaient graduellement
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66adc81ed17229e482eea774
2 août 2024
2 août 2024
juillet 2024 à 21h50 du Dr [I] [O] a établi la présence de troubles du comportement avec agitation, aggressivité, familiarité sous-tendus par des idées délirantes de thématique mégalomaniaque (idées de grandeur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110144
6 mars 2019
6 mars 2019
première pour un montant de 53.749,49 euros au titre de ses prestations du 4 février 1994 au 15 octobre 1999, comprenant des honoraires spécifiques calculés sur l'intérêt du litige, des honoraires graduels
Source officielleciv3
61372292cd580146773fe9ac
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Olivier Gravelle, demeurant au lieudit "Le Jarnouzeau", 16100 Saint-Laurent-de-Cognac, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellesoc
613723eccd5801467740ff02
14 mai 2002
14 mai 2002
34397 Montpellier Cedex 5, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 8 février 2001 par le conseil de prud'hommes de Montpellier, au profit de Mlle Christelle X..., demeurant résidence Le Grabel
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303431_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par leur requête, sous la forme d'un simple courriel, M. et Mme B font état de ce que l'accompagnant des élèves en situation de handicap qui s'occupait de leur fille A à l'école " Delteil " de Grabels
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303432_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
D et Mme B font état de ce que l'accompagnant des élèves en situation de handicap qui s'occupait de leur fils A à l'école " Delteil " de Grabels a été affecté dans une autre école et de ce qu'ils auraient
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301303_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109780_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200364_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa95
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Il lui était notamment reproché d'avoir manqué à ses obligations en matière d'hygiène et sécurité du site de La Gravelle et d'avoir laissé un stock de coques de piscines sans entretien.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2048577-2167084
28 juin 2007
28 juin 2007
Ils résident à Slovenj Gradec (Slovénie). Le 3 mai 1993, leur fils, Gregor Šilih, âgé de 20 ans, se rendit à l’hôpital de Slovenj Gradec car il ressentait des nausées et des démangeaisons.
Source officielleChambre 1-11 HO
66ab2509ba731fad7dd353a0
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Son discours délirant à thématique mégalomaniaque et de grandeur. ll semblait être en rupture de prise en charge.
Source officielleJLD
686eda2b72b5e5e648cbf2e4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il relève une décompensation hypomaniaque avec des idées de grandeur, une exaltation de l’humeur, un délire mégalomaniaque et des menaces suicidaires.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008147473
12 février 2003
12 février 2003
l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique du Benelux, de la République fédérale d'Allemagne, de la République française relative à la suppression graduelle
Source officiellePage 35 sur 155