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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre (J.U)
DTA_2208935_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, magistrat désigné, - les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePrésident Gosselin
DTA_2201556_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2209584_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2207674_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512481_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
recteur de l'académie de Créteil du 29 août 2025 portant changement d'affectation vers le collège " Les Tilleuls " à Claye-Souilly ; 2°) d'ordonner sa réintégration provisoire au collège " René Goscinny
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854aa
26 mars 2001
26 mars 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Gosselin, président de chambre Madame Z... et Madame Turlin, conseillers Madame Hermant, greffier présent lors des débats Madame GOSSELIN, magistrat rapporteur
Source officiellesoc
6137218ecd580146773f4c2d
23 octobre 1991
23 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Saint-Gobain Desjonquères, dont le siège social est sis à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), ...
Source officielle2ème chambre
DTA_2203118_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 21 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104763_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Gosselin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant comorien, est entré irrégulièrement en France en 2015 selon ses déclarations.
Source officiellePrésident Gosselin
DTA_2206847_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Gosselin. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2206884_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
- Le rapport de Mme Gosselin président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_1711354_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 9 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - M. Robbe, premier conseiller, - M. Iss, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_1711511_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 23 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - M. Robbe, premier conseiller, - M. Iss, premier conseiller.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02327_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
C, représenté par Me Aurélie Goeminne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir ces arrêtés ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a507033cf481c39a37c2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Caroline LANTY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0737 *** Nous Madame Alexandra GOUIN
Source officielleCABINET JAF 7
6686e3aae74459e0c7ecfa41
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, Monsieur Sébastien GOUIN
Source officielleChambre 04
69f6bbedcdc6046d4766ab81
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Me Aurélie GOSSIN, greffier. Minute signée pour le président empêché par M.
Source officielleJCP - CIVIL2
67f02c5502fc178212f80718
1 avril 2025
1 avril 2025
CHARTRES N° RG 24/01298 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GIYC Minute : 25/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Virginie GATINEAU de la SCP GATINEAU CHARTRAIN GOUIN
Source officielleCABINET JAF 7
65ba99cb59e460cd1e3f3db9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, Monsieur Sébastien GOUIN
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b58
1 décembre 2005
1 décembre 2005
acte authentique du 20 février 1992 la SCI CLOSERIE DE LA BRUZETTE a consenti aux époux Z..., pharmaciens, un bail commercial portant sur des locaux sis à Fondettes (37) à l'angle du 47, rue Eugène Gouin
Source officiellePage 35 sur 294
GOSSUIN, Antoine, GOSSUIN
15/04/2026
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GOSSUIN, Sophie, Danielle, Pierrette, DEBROSSE
03/08/2025
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GOSSUIN, Joël, GOSSUIN
08/04/2025
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Gossuin, Nicolas
27/03/2025
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GOSSUIN, Joël, GOSSUIN
23/03/2025
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